travaux d'asphaltage-

Métropole du Grand Nancy

les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de travaux d'asphaltage.Les travaux consistent en la réalisation de travaux de réfection des asphaltes sur trottoirs et sur chaussées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• eurovia alsace lorraine - eurovia cal

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage › Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-02-28	Avis de marché
2023-03-24	Informations complémentaires
2023-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25665 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25665 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-03-31 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-129709
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Le montant estimatif est de 400 000 euros HT (480 000 euros (T.T.C.)) soit 1 600 000 euros HT (1 920 000 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre (48 mois).les prestations s'exécutent selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000 000 euros HT (1 200 000 euros (T.T.C.)) soit sur toute la durée de l'accord-cadre 4 000 000 euros HT (4 800 000 euros (T.T.C.)) sur toute la durée éventuelle de l'accord-cadre conformément aux dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.Les prix sont révisés mensuellement

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: lot unique
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25665 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=25665 🌏
Adresse postale: 22 - 24 viaduc kennedy
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

l'Accord-Cadre couvre un besoin récurrent, la relance du présent accord-cadre interviendra courant de l'année 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de NANCY -5 Place de la Carrière, 54000 Nancy ;- référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ;- référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ;- référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Ville de Nancy et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Nancy. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 045-129709 (2023-02-28)

Informations complémentaires (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

travaux d'asphaltageles stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de travaux d'asphaltage.Les travaux consistent en la réalisation de travaux de réfection des asphaltes sur trottoirs et sur chaussées

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-11 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-187924
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-129709
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2023/S 063-187924 (2023-03-24)

Avis d'attribution de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de travaux d'asphaltage.Les travaux consistent en la réalisation de travaux de réfection des asphaltes sur trottoirs et sur chaussées.

Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22 24 viaduc Kennedy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649387
Numéro JO-S: 206

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence du SOSED
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Nom: eurovia alsace lorraine - eurovia cal
Numéro d'enregistrement national: 32585735700025
Adresse postale: impasse clement ader
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours :La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de NANCY -5 Place de la Carrière, 54000 Nancy ;- référé précontractuel: avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative) ;- référé suspension: avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) ;- référé contractuel: après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Ville de Nancy et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Nancy. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d'emploi doivent être entièrement rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Source: OJS 2023/S 206-649387 (2023-10-20)

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