travaux D'Amelioration De La Stabilite Des Ouvrages D'Art Et Des Talus Routiers
Département Hautes-Pyrénées
accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date du 15 juin 2023
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-31 | Avis de marché |
| 2023-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: F23patr001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-072815
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
maximum : 1 400 000 euro(s) Ht/An
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: pays de Tarbes et du Haut Adour
Numéro du lot: 01
Brève description: pays de Tarbes et du Haut Adour
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
Numéro du lot: 02
Brève description: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
Intitulé du lot: pays des Gaves
Numéro du lot: 03
Brève description: pays des Gaves
Intitulé du lot: pays du Val d'adour
Numéro du lot: 04
Brève description: pays du Val d'adour
Informations complémentaires: maximum : 500 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: pays des Coteaux
Numéro du lot: 05
Brève description: pays des Coteaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire du département des Hautes Pyrénées 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat: budget de la Collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): 2.1-Qualité et pertinence des procédures de réalisation et méthodologie pour les prix (détails dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 24 points
Critère de qualité (nom): 2.2-Nog et organisation de l'entreprise permettant de prendre en compte la réalisation de travaux pour 3 commandes simultanées avec intervention sous 48 h
Critère de qualité (pondération): 14 points
Critère de qualité (nom): 2.3 - Pertinence des moyens mis en oeuvre afin de respecter les mesures environnementales notamment lors de travaux dans un cours d'eau
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 025-072815 (2023-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Numéro de référence: F23patr001
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date du 15 juin 2023
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: departement hautes-pyrenees
Adresse postale: hotel du département, 7 rue Gaston Manent, Cs71324
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://commandepublique.ha-py.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ha-py.fr 📧
Téléphone: +33 562567865 📞
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-31 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-072815
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
maximum : 1 400 000 euro(s) Ht/An
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
l'Attribution des lots se fera dans l'ordre décroissant de leur importance financière (selon l'enveloppe financière allouée à l'opération annoncée par le maître d'ouvrage) à savoir le lot 3 puis le lot 1, lot 2, lot 4, et enfin lot 5. Ainsi, dans l'hypothèse où un candidat serait classé premier pour les 3 lots, il lui sera attribué les lots les plus importants soit les lots 3 et 1
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Numéro du lot: 01
Brève description: pays de Tarbes et du Haut Adour
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires: maximum : 1 400 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
Numéro du lot: 02
Brève description: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
Intitulé du lot: pays des Gaves
Numéro du lot: 03
Brève description: pays des Gaves
Intitulé du lot: pays du Val d'adour
Numéro du lot: 04
Brève description: pays du Val d'adour
Informations complémentaires: maximum : 500 000 euro(s) Ht/An
Intitulé du lot: pays des Coteaux
Numéro du lot: 05
Brève description: pays des Coteaux
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire du département des Hautes Pyrénées 65000 - tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Situation économique et financière:
se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Capacité technique et professionnelle:
se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: budget de la Collectivité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom): 2.1-Qualité et pertinence des procédures de réalisation et méthodologie pour les prix (détails dans le Rc)
Critère de qualité (pondération): 24 points
Critère de qualité (nom): 2.2-Nog et organisation de l'entreprise permettant de prendre en compte la réalisation de travaux pour 3 commandes simultanées avec intervention sous 48 h
Critère de qualité (pondération): 14 points
Critère de qualité (nom): 2.3 - Pertinence des moyens mis en oeuvre afin de respecter les mesures environnementales notamment lors de travaux dans un cours d'eau
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 points
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22650001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 025-072815 (2023-01-31)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-367230
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-072815
Numéro JO-S: 117
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire du département des Hautes Pyrénées 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Nom: entreprise Cointre
Adresse postale: 27 Av Saint-Jean
Commune postale: Valentine
Code postal: 31210
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: ltp Génie Civil et Gabions
Adresse postale: 16 Che De La Pierre
Commune postale: La Barthe-de-Neste
Code postal: 65250
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: s.b.t.p
Adresse postale: 49 Rue De Bagneres
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Nom: dastugue Jean Et Fils
Adresse postale: 5 Rue De Hountagnere
Commune postale: Galan
Code postal: 65330
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 117-367230 (2023-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-15 📅
Date de publication: 2023-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 117-367230
Se réfère à l'avis: 2023/S 025-072815
Numéro JO-S: 117
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire du département des Hautes Pyrénées 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Nom: entreprise Cointre
Adresse postale: 27 Av Saint-Jean
Commune postale: Valentine
Code postal: 31210
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: ltp Génie Civil et Gabions
Adresse postale: 16 Che De La Pierre
Commune postale: La Barthe-de-Neste
Code postal: 65250
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Nom: s.b.t.p
Adresse postale: 49 Rue De Bagneres
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Nom: dastugue Jean Et Fils
Adresse postale: 5 Rue De Hountagnere
Commune postale: Galan
Code postal: 65330
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). Le lot 4 a été déclaré sans suite. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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