accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date du 15 juin 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux D'Amelioration De La Stabilite Des Ouvrages D'Art Et Des Talus Routiers
F23patr001”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande. Alloti en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante n'est autorisée. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues la durée est de 4 ans. L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date du 15 juin 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“l'Attribution des lots se fera dans l'ordre décroissant de leur importance financière (selon l'enveloppe financière allouée à l'opération annoncée par le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
l'Attribution des lots se fera dans l'ordre décroissant de leur importance financière (selon l'enveloppe financière allouée à l'opération annoncée par le maître d'ouvrage) à savoir le lot 3 puis le lot 1, lot 2, lot 4, et enfin lot 5. Ainsi, dans l'hypothèse où un candidat serait classé premier pour les 3 lots, il lui sera attribué les lots les plus importants soit les lots 3 et 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pays de Tarbes et du Haut Adour
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire du département des Hautes Pyrénées 65000 - tarbes
Description du marché: pays de Tarbes et du Haut Adour
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 points
Critère de qualité (nom):
“2.1-Qualité et pertinence des procédures de réalisation et méthodologie pour les prix (détails dans le Rc)”
Critère de qualité (pondération): 24 points
Critère de qualité (nom):
“2.2-Nog et organisation de l'entreprise permettant de prendre en compte la réalisation de travaux pour 3 commandes simultanées avec intervention sous 48 h”
Critère de qualité (pondération): 14 points
Critère de qualité (nom):
“2.3 - Pertinence des moyens mis en oeuvre afin de respecter les mesures environnementales notamment lors de travaux dans un cours d'eau”
Critère de qualité (pondération): 2 points
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 points
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires: maximum : 1 400 000 euro(s) Ht/An
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pays des Gaves
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pays des Gaves
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pays du Val d'adour
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pays du Val d'adour
Informations complémentaires: maximum : 500 000 euro(s) Ht/An
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pays des Coteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pays des Coteaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer à l'article 6.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: budget de la Collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-08
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Pau : Même adresse pour les renseignements concernant l'introduction des recours”
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 025-072815 (2023-01-31)
Avis d'attribution de marché (2023-06-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du territoire du département des Hautes Pyrénées 65000 Tarbes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 025-072815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 230029
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pays de Tarbes et du Haut Adour
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Cointre
Adresse postale: 27 Av Saint-Jean
Commune postale: Valentine
Code postal: 31210
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 230030
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pays du Plateau de Lannemezan, des Vallées des Nestes et Barousse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ltp Génie Civil et Gabions
Adresse postale: 16 Che De La Pierre
Commune postale: La Barthe-de-Neste
Code postal: 65250
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 230031
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: pays des Gaves
Nom et adresse du contractant
Nom: s.b.t.p
Adresse postale: 49 Rue De Bagneres
Commune postale: Lourdes
Code postal: 65100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: pays du Val d'adour
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 230032
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: pays des Coteaux
Nom et adresse du contractant
Nom: dastugue Jean Et Fils
Adresse postale: 5 Rue De Hountagnere
Commune postale: Galan
Code postal: 65330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus...”
la valeur totale du marché (hors Tva) correspond au montant global pour la durée totale de l'accord-cadre à bons de commande. Le montant attribué ci-dessus indique le montant maximum annuel retenu (marché conclu pour 1 an et reconductible pour 3 périodes d'1 an). Le lot 4 a été déclaré sans suite. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 117-367230 (2023-06-15)