transport sanitaire terrestre de patients intra et inter établissements à la charge d'établissements du GHT Sud Lorraine : Le contrat est divisé en 9 lots attribués individuellement. Il sera exécutoire à compter du 01/06/2023, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/05/2024 et tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, du 01/06/2024 au 31/05/2025, du 01/06/2025 au 31/05/2026 et du 01/06/2026 au 31/05/2027
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-01.
Avis de marché (2023-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Isabelle LANGBOUR - Secteur marchés publics du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Etablissement support du Groupement Hospitalier de...”
Personne de contact
Isabelle LANGBOUR - Secteur marchés publics du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire terrestre de patients intra et inter établissements pour le GHT Sud Lorraine
MAPA_23040_DSE”
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“transport sanitaire terrestre de patients intra et inter établissements à la charge d'établissements du GHT Sud Lorraine : Le contrat est divisé en 9 lots...”
Brève description
transport sanitaire terrestre de patients intra et inter établissements à la charge d'établissements du GHT Sud Lorraine : Le contrat est divisé en 9 lots attribués individuellement. Il sera exécutoire à compter du 01/06/2023, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/05/2024 et tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 12 mois, du 01/06/2024 au 31/05/2025, du 01/06/2025 au 31/05/2026 et du 01/06/2026 au 31/05/2027
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire effectué de jour à la charge du Centre Psychothérapique de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport de détenus, effectué de jour, à la charge du Centre Psychothérapique de Nancy : Le lot fera l'objet...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport de détenus, effectué de jour, à la charge du Centre Psychothérapique de Nancy : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 472 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 377 000 💰
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire effectué de jour à la charge du CH de Toul
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Toul : Le lot fera l'objet d'un...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Toul : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 666 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 533 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire effectué de jour à la charge des établissements du GHEMM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé) : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 1 737 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 389 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire effectué de jour à la charge du CH de Commercy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Commercy : Le lot fera l'objet...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Commercy : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 632 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 505 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire effectué de jour à la charge du CH de Pont-À-Mousson
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Pont-À-Mousson : Le contrat...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Pont-À-Mousson : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 307 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire effectué de jour à la charge du CH de Dieuze
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Dieuze : Le contrat sera établi...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier de Dieuze : Le contrat sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 330 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport sanitaire effectué de jour à la charge du CH Ravenel (Mirecourt)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique et transport de détenus, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier Ravenel...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique et transport de détenus, effectué de jour, à la charge du Centre Hospitalier Ravenel (Mirecourt) : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 406 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire effectué de nuit, les week-end et jours fériés, à la charge des établissements du GHEMM et du CH de Dieuze” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de nuit, les week-end et jours fériés, à la charge des établissements du...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique, effectué de nuit, les week-end et jours fériés, à la charge des établissements du ghemm (ch de Lunéville, CH de Saint-Nicolas-De-Port, 3h Santé) et du CH de Dieuze : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 381 000 euros (H.T.).Les 3 opérateurs économiques sélectionnés (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables) seront sollicités, sans négociation ni remise en concurrence, selon une règle d'attribution dite "En cascade" consistant à faire appel en priorité au titulaire le mieux disant. L'Établissement contactera ainsi le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre à la demande dans les délais exigés, il s'adressera ensuite au deuxième titulaire, etc
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport sanitaire effectué de nuit, les week-end et jours fériés, à la charge du CPN, du CH de Toul, du CH de Commercy et du CH de Pont-À-Mousson” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique et transport de détenus, effectué de nuit, les week-end et jours fériés, à la charge du...”
Description du marché
transport sanitaire couché et assis, y compris transport bariatrique et transport de détenus, effectué de nuit, les week-end et jours fériés, à la charge du CPN, du CH de Toul, du CH de Commercy et du CH de Pont-À-Mousson : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 963 000 euros (H.T.).Les 3 opérateurs économiques sélectionnés (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables) seront sollicités, sans négociation ni remise en concurrence, selon une règle d'attribution dite "En cascade" consistant à faire appel en priorité au titulaire le mieux disant. L'Établissement contactera ainsi le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre à la demande dans les délais exigés, il s'adressera ensuite au deuxième titulaire, etc
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 770 000 💰
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/textes-marches-publics🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“le marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. A ce titre, il...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
le marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques, au sens de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. A ce titre, il est passé selon une procédure adaptée permettant une phase de négociation. L'Acheteur se réserve néanmoins la possibilité d'attribuer les lots sur la base des offres initiales sans négociation. Il choisira les offres économiquement les plus avantageuses en se fondant sur les critères pondérés définis au Règlement de la consultation
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-187244
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“les offres variantes ne sont pas autorisées.- Transmission des plis (cf. Règlement de la consultation) : Les candidatures et offres doivent impérativement...”
les offres variantes ne sont pas autorisées.- Transmission des plis (cf. Règlement de la consultation) : Les candidatures et offres doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaireutilisée : euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justiceadministrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justiceadministrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 046-136598 (2023-03-01)