l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grand auch coeur de gascogne
Numéro d'enregistrement national: 20006692600011
Adresse postale: 1 rue Darwin
Commune postale: Auch Cedex
Code postal: 32007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562612169📞
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr📧
Région: Gers🏙️
URL: http://www.grand-auch.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: gacg
Adresse postale: place de la Libération
Commune postale: Auch
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport Groupe De Personnes Par Autocar Avec Chauffeur Pour Les Besoins Du Groupement De Commandes Gacg (coordonnateur)-ville d'auch
23ctranspers”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Pour Navettes, Avec Chauffeur Sur Le Territoire De La Communauté D'Agglomération Grand Auch Coeur De Gascogne” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“départ d'auch ou du périmètre de la communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne 32000 - auch”
Description du marché:
“transport De Personnes Par Autocars, Pour Navettes, Avec Chauffeur Sur Le Territoire De La Communauté D'Agglomération Grand Auch Coeur De Gascogne” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Avec Chauffeur, Pour Destination Et Fréquences Variables” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“transport De Personnes Par Autocars, Avec Chauffeur, Pour Destination Et Fréquences Variables” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Pour Navettes, Avec Chauffeur Sur Le Territoire De La Ville D'Auch” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“transport De Personnes Par Autocars, Pour Navettes, Avec Chauffeur Sur Le Territoire De La Ville D'Auch” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Avec Chauffeur, Pour Destinations Et Fréquences Variables” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“transport De Personnes Par Autocars, Avec Chauffeur, Pour Destinations Et Fréquences Variables” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-25
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): auch
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: art L551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2023/S 063-186717 (2023-03-24)
Avis d'attribution de marché (2023-06-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants sont les maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“départ d'auch ou du périmètre de la communauté d'agglomération Grand Auch Coeur de Gascogne 32000 Auch” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 063-186717
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23c17
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Pour Navettes, Avec Chauffeur Sur Le Territoire De La Communauté D'Agglomération Grand Auch Coeur De Gascogne”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Verdie Autocars
Adresse postale: 2 rue Marc Chagall
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23c18
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Avec Chauffeur, Pour Destination Et Fréquences Variables” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Bdt (mandataire Bajolle)
Adresse postale: 12 rue des Artisans
Commune postale: Condom
Code postal: 32100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23c19
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Pour Navettes, Avec Chauffeur Sur Le Territoire De La Ville D'Auch” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23c20
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“transport De Personnes Par Autocars, Avec Chauffeur, Pour Destinations Et Fréquences Variables” Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Bdt (Bajolle mandataire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Source: OJS 2023/S 111-348470 (2023-06-07)