tierce Maintenance Applicative du SI Collaboratif de la CNSA
CNSA
l'Accord-Cadre a pour objet d'assurer : - des prestations de coordination générale de la maîtrise d'oeuvre, d'administration, de développement, de support et de maintenance du SI Collaboratif de la CNSA - une expertise et une veille technologique des solutions techniques mises en oeuvre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNSA
- • Services d'assistance informatique › Services d'assistance technique informatique
- • Services de programmation de logiciels d'application › Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-20 | Avis de marché |
| 2023-02-09 | Informations complémentaires |
| 2023-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://Cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049080
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: tacite 2 fois un an sans pouvoir excéder 4 ans
Description des options: possibilité d'un marché de prestations similaires
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 018-049080 (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique informatique
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet d'assurer : - des prestations de coordination générale de la maîtrise d'oeuvre, d'administration, de développement, de support et de maintenance du SI Collaboratif de la CNSA - une expertise et une veille technologique des solutions techniques mises en oeuvre
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnsa
Adresse postale: 66 avenue du Maine
Code postal: 75682
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://Cnsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche_cnsa@cnsa.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-049080
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
le DCE peut être téléchargé sur : https://www.marches-publics.gouv.fr/Le montant maximum de l'accord-cadre est de 4 000 000 euros HT sur sa durée maximale.Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: tacite 2 fois un an sans pouvoir excéder 4 ans
Description des options: possibilité d'un marché de prestations similaires
Informations complémentaires:
le DCE peut être téléchargé sur : https://www.marches-publics.gouv.fr/Le montant maximum de l'accord-cadre est de 4 000 000 euros HT sur sa durée maximale.Accord-cadre financé sur fonds propres de la CNSA. Le paiement s'effectue après attestation de service fait dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-02-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 018-049080 (2023-01-20)
Informations complémentaires (2023-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-092365
Se réfère à l'avis: 2023/S 018-049080
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2023/S 032-092365 (2023-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-09 📅
Date limite de soumission: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 032-092365
Se réfère à l'avis: 2023/S 018-049080
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2023/S 032-092365 (2023-02-09)
Avis d'attribution de marché (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280247
Numéro JO-S: 92
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Synthèse de la proposition
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et des enjeux
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Engagement du candidat
Cohérence des charges proposées pour chaque unité d'oeuvre
Organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestations attendues
Critère de coût (nom): Evaluation des prix unitaiires
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Dqe
Critère de coût (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: cgi France
Adresse postale: immeuble Carré Michelet au 12 Cours Michelet,
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.cgi.com/france/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 092-280247 (2023-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-09 📅
Date de publication: 2023-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 092-280247
Numéro JO-S: 92
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Synthèse de la proposition
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin et des enjeux
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Engagement du candidat
Cohérence des charges proposées pour chaque unité d'oeuvre
Organisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestations attendues
Critère de coût (nom): Evaluation des prix unitaiires
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Dqe
Critère de coût (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-03 📅
Nom: cgi France
Adresse postale: immeuble Carré Michelet au 12 Cours Michelet,
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.cgi.com/france/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 092-280247 (2023-05-09)
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