2023-sps-14

CNRS Délégation Languedoc Roussillon

mise à disposition de contenants de stockage (bennes / conteneurs, bacs en plastique avec couvercle sur roulettes, corbeilles,?), la collecte, le transport puis le traitement par recyclage ou valorisation de déchets non dangereux recyclables de type papier/carton, verre alimentaire, polystyrène et déchets de bureau (bouteilles en plastique, canettes, gobelets en carton) pour les Campus CNRS à Montpellier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNRS Délégation Languedoc Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-22	Avis de marché
2024-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2023-SPS-14
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cnrs Délégation Languedoc Roussillon
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr13.achats@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613434 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428221&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428221&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-791252
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 112 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: papier / Carton
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de contenants, collecte, transport et traitement du papier et du carton, situés sur les deux campus du CNRS Occitanie Est

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, 1 an après la date de notification ou de reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois. Le Titulaire ne peut refuser la reconduction

Intitulé du lot: verre alimentaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de contenants, collecte, transport et traitement du verre alimentaire, situés sur les deux campus du CNRS Occitanie Est

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: polystyrène
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de contenants, collecte, transport et traitement du polystyrène situé sur les deux sites du CNRS Occitanie Est

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: déchets de bureau (bouteilles en plastique, canettes en métal, gobelets en carton)
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture de contenants, collecte, transport et traitement de déchets de bureau (bouteilles plastiques, canettes, gobelets cartons), situés sur les deux campus du CNRS Occitanie Est

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Autre type de pouvoir adjudicateur: Recherche
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2428221&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547456 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 249-791252 (2023-12-22)

Avis d'attribution de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de contenants, collecte et traitement de déchets « non dangereux recyclables » pour les campus CNRS à Montpellier
Numéro de référence: 2023-SPS-14
Brève description:

La consultation concerne la mise à disposition de contenants de stockage (bennes / conteneurs, bacs en plastique avec couvercle sur roulettes, corbeilles,?), la collecte, le transport puis le traitement par recyclage ou valorisation de déchets non dangereux recyclables de type papier/carton, verre alimentaire, polystyrène et déchets de bureau (bouteilles en plastique, canettes, gobelets en carton) pour les Campus CNRS à Montpellier.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2023-SPS-14
Titre: Lot n°2 - Verre alimentaire
Description du marché:

La consultation concerne la mise à disposition de contenants de stockage (bennes / conteneurs, bacs en plastique avec couvercle sur roulettes, corbeilles,?), la collecte, le transport puis le traitement par recyclage ou valorisation de déchets non dangereux recyclables de type verre alimentaire pour les Campus CNRS à Montpellier.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Titre: Lot n°3 - Polystyrène
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Titre: Lot n°1 - Papier / Carton
Description du marché:

Le présent règlement de la consultation (RC) concerne la mise à disposition de contenants de stockage (bennes / conteneurs, bacs en plastique avec couvercle sur roulettes, corbeilles,?), la collecte, le transport puis le traitement par recyclage ou valorisation de déchets non dangereux recyclables de type papier/carton pour les Campus CNRS à Montpellier.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Titre: Lot n°4 - Déchets de bureau (bouteilles en plastique, canettes, gobelets en carton)
Description du marché:

La consultation concerne la mise à disposition de contenants de stockage (bennes / conteneurs, bacs en plastique avec couvercle sur roulettes, corbeilles,?), la collecte, le transport puis le traitement par recyclage ou valorisation de déchets non dangereux recyclables de type déchets de bureau (bouteilles en plastique, canettes, gobelets en carton) pour les Campus CNRS à Montpellier.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Lot 1 - Marché n° 2028226
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LA FEUILLE D'ERABLE DE L'HERAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La feuille d'erable de l'herault
Nom et adresse du contractant
Nom: La feuille d'erable de l'herault
Numéro d'enregistrement national: 48403590200069
Adresse postale: 41 rue Yves Montand Parc 2000 - Atelier 09
Code postal: 34080
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jpguilbert@feuille-erable-lr.fr 📧
Téléphone: 0467249856 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ELISE MEDITERRANEE - IDDEE30
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ELISE MEDITERRANEE - IDDEE30
Nom et adresse du contractant
Nom: ELISE MEDITERRANEE - IDDEE30
Numéro d'enregistrement national: 83013707100023
Adresse postale: 94 avenue Docteur Fleming
Code postal: 30900
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: yjurquet@elise.com.fr 📧
Téléphone: 0771269691 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT (S.M.N)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe mediterraneenne de nettoiement (s.m.n)
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe mediterraneenne de nettoiement (s.m.n)
Numéro d'enregistrement national: 32618054400073
Adresse postale: 351 rue de la Castelle BP 1231
Code postal: 34073
Commune postale: Montpellier cedex 3
Courrier électronique: p.cuille@groupenicollin.com 📧
Téléphone: 0499528686 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Occitanie Est
Numéro d'enregistrement national: 18008901303720
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0467613434 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen). Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr13.achats@dr13.cnrs.fr ) au Service Finances Achats Comptabilité de la Délégation Occitanie Est et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2024/S 088-266005 (2024-05-03)

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