Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2023-sm0068 - dépoussiérage et reconditionnement de fonds d'archives aux Archives départementales de la Moselle
2023-Sm0068”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“dépoussiérage et reconditionnement de fonds d'archives aux Archives départementales de la Moselle”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 - metz
Description du marché:
“dépoussiérage et reconditionnement de fonds d'archives aux Archives départementales de la Moselle” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 54
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -* La durée globale du contrat est fixé à 54 Mois à compter de la notification du contrat.* Marché ordinaire à tranches de services* Une visite sur site est obligatoire pour permettre d'examiner les fonds, leur état sanitaire et les contraintes liées à la configuration des lieux. En cas d'absence à cette visite, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière.Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées.Les visites auront lieu du 16 mai au 24 mai 2023, sur rendez-vous.Une attestation de visite sera remise par l'acheteur.Personnes à contacter :M. Laurent MOUSNIER, Direction des Archives de la Mémoire et du Patrimoine, Chef du Service des Moyens et de la Conservation Préventive, 03.87.78.05.00mme Bettina LAIGLE, Direction des Archives de la Mémoire et du Patrimoine, Restauratrice de documents d'archives, 03.87.78.05.19
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 088-269909 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 390 293 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue du Pont Moreau 57036 Metz
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-269909
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023sm0068000
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ab Antiquo
Adresse postale: 1000 Av De L'Europe
Commune postale: Saint-Cannat
Code postal: 13760
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 293 💰
“* Date de signature du marché : 1er août 2023* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous...”
* Date de signature du marché : 1er août 2023* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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Source: OJS 2023/S 154-491282 (2023-08-07)