Objet Champ d'application du marché
Titre: 2023-sa0060 - salage et déneigement du réseau routier départemental
2023-Sa0060
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description: salage et déneigement du réseau routier départemental
Valeur estimée hors TVA: EUR 593 658 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 10 N2e et Sta 22 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: lot no1 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 10 N2e et Sta 22 N3e
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible de manière tacite, 3 fois, par période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois”
Informations complémentaires: lot no1 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 10 N2e et Sta 22 N3e
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 11 N2e et Sta 23 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Description du marché: lot no2 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 11 N2e et Sta 23 N3e
Informations complémentaires: lot no2 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 11 N2e et Sta 23 N3e
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 12 N2e et Sta 24 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot no3 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 12 N2e et Sta 24 N3e
Informations complémentaires: lot no3 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 12 N2e et Sta 24 N3e
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Utt de Thionville - circuit nothi 13 N2e et Thi 13 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot no4 Utt de Thionville - circuit nothi 13 N2e et Thi 13 N3e
Informations complémentaires: lot no4 Utt de Thionville - circuit nothi 13 N2e et Thi 13 N3e
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Utt de Thionville - circuit nothi 14 N2e et Thi 14 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot no5 Utt de Thionville - circuit nothi 14 N2e et Thi 14 N3e
Informations complémentaires: lot no5 Utt de Thionville - circuit nothi 14 N2e et Thi 14 N3e
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Utt de Thionville - circuit nothi 15 N2e et Thi 15 N3e
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot no6 Utt de Thionville - circuit nothi 15 N2e et Thi 15 N3e
Informations complémentaires: lot no6 Utt de Thionville - circuit nothi 15 N2e et Thi 15 N3e
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr -Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services.Lot no1 UTT de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 10 N2e et STA 22 N3eSans montant minimum - maximum 454 545,45 euro(s) HT soit 500 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre.Lot no2 UTT de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 11 N2e et STA 23 N3eSans montant minimum - maximum 454 545,45 euro(s) HT soit 500 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre.Lot no3 UTT de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 12 N2e et STA 24 N3eSans montant minimum - maximum 454 545,45 euro(s) HT soit 500 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre.Lot no4 UTT de Thionville - circuit nothi 13 N2e et THI 13 N3eSans montant minimum - maximum 454 545,45 euro(s) HT soit 500 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre.Lot no5 UTT de Thionville - circuit nothi 14 N2e et THI 14 N3eSans montant minimum - maximum 454 545,45 euro(s) HT soit 500 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre.Lot no6 UTT de Thionville - circuit nothi 15 N2e et THI 15 N3eSans montant minimum - maximum 454 545,45 euro(s) HT soit 500 000,00 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale de l'accord cadre.Les estimations annuelles de chaque lot sont les suivantes :Lot no1 : 113 390,00 euro(s) HT soit 124 729,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no2 : 96 724,00 euro(s) HT soit 106 396,40 euro(s) (T.T.C.)Lot no3 : 104 824,00 euro(s) HT soit 115 306,40 euro(s) (T.T.C.)Lot no4 : 99 420,00 euro(s) HT soit 109 362,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no5 : 85 440,00 euro(s) HT soit 93 984,00 euro(s) (T.T.C.)Lot no6 : 93 860,00 euro(s) HT soit 103 246,40 euro(s) (T.T.C.)Ces montantssont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engagerl'administration
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative);- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 077-232136 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 727 272 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-232136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023sa0060001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 10 N2e et Sta 22 N3e
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Alsace Lorraine
Adresse postale: zi Carrefour Europe
Commune postale: Morsbach
Code postal: 57600
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 261 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023sa0060002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 11 N2e et Sta 23 N3e
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: leignel Tp
Adresse postale: 427 Rue Montet
Commune postale: Ferin
Code postal: 59169
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65361.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023sa006003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Utt de Forbach Saint-Avold - circuit nosta 12 N2e et Sta 24 N3e
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67858.30 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023sa0060004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Utt de Thionville - circuit nothi 13 N2e et Thi 13 N3e
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 322 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023sa0060005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 Utt de Thionville - circuit nothi 14 N2e et Thi 14 N3e
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 603 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023sa0060006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 Utt de Thionville - circuit nothi 15 N2e et Thi 15 N3e
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 302 💰
“* date de signature des marchés : 4 août 2023* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur la durée totale :lot 1 : 454 545,45 euro(s)...”
* date de signature des marchés : 4 août 2023* Accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur la durée totale :lot 1 : 454 545,45 euro(s) Ht _ 500 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 : 454 545,45 euro(s) Ht _ 500 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 3 : 454 545,45 euro(s) Ht _ 500 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 4 : 454 545,45 euro(s) Ht _ 500 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 5 : 454 545,45 euro(s) Ht _ 500 000,00 euro(s) (T.T.C.)Lot 6 : 454 545,45 euro(s) Ht _ 500 000,00 euro(s) (T.T.C.)* Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil Départemental de la Moselle, sur rendez-vous (commande.publique@moselle.fr)
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Source: OJS 2023/S 156-498745 (2023-08-11)