Remplacement de 8 Escaliers Mécaniques dans les Terminaux 2C et T2F de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024

Aeroports de Paris

Le marché visé par la présente consultation porte sur la réalisation des études, la fabrication, le transport, l'installation, les essais et la mise service de 8 nouveaux escaliers mécaniques en remplacement de 8 appareils existants qui feront l'objet d'une dépose préalable prévue également au présent marché.
Cette opération de remplacement d'équipements électromécaniques s'inscrit dans un plan d'investissement motivé par un planning directeur de vétusté à horizon des JO 2024.
Cette consultation conduira à deux marchés :
- Un marché mono attributaire, objet du Lot 1 : remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal 2C de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024
- Un marché mono attributaire objet du Lot 2 : remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal T2F de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024
Les marchés issus de cette consultation sont prévus d'être notifiés début mai 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-02 Avis de marché
Avis de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation d'escaliers mécaniques
Numéro de référence: SPA019572
Brève description:
Le marché visé par la présente consultation porte sur la réalisation des études, la fabrication, le transport, l'installation, les essais et la mise service de 8 nouveaux escaliers mécaniques en remplacement de 8 appareils existants qui feront l'objet d'une dépose préalable prévue également au présent marché. Cette opération de remplacement d'équipements électromécaniques s'inscrit dans un plan d'investissement motivé par un planning directeur de vétusté à horizon des JO 2024. Cette consultation conduira à deux marchés : - Un marché mono attributaire, objet du Lot 1 : remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal 2C de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024 - Un marché mono attributaire objet du Lot 2 : remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal T2F de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024 Les marchés issus de cette consultation sont prévus d'être notifiés début mai 2023.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation d'escaliers mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation d'escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aéroports de Paris
Adresse postale: 1 rue de France
Code postal: FR108
Commune postale: Tremblay-en-France
Contact
Adresse Internet: http://www.parisaeroport.fr 🌏
Courrier électronique: anne.danielou@adp.fr 📧
Téléphone: +33 624255447 📞
URL des documents: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr 🌏
URL pour la participation: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Date de début: 2023-04-28 📅
Date de fin: 2024-04-26 📅
2024-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-078631
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Le montant maximum du marché (II.2.6) est une estimation du marché et ne préjuge en rien des éventuelles adaptations en cours de consultation. Le nombre de dossiers de candidatures ne sera pas limité. Les Entreprises candidates pourront candidater sur un ou plusieurs lots ; ces lots seront jugés séparément selon des critères technico-financiers spécifiques.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché visé par la présente consultation porte sur la réalisation des études, la fabrication, le transport, l'installation, les essais et la mise service de 8 nouveaux escaliers mécaniques en remplacement de 8 appareils existants qui feront l'objet d'une dépose préalable prévue également au présent marché.
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Cette opération de remplacement d'équipements électromécaniques s'inscrit dans un plan d'investissement motivé par un planning directeur de vétusté à horizon des JO 2024.
Cette consultation conduira à deux marchés :
- Un marché mono attributaire, objet du Lot 1 : remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal 2C de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024
- Un marché mono attributaire objet du Lot 2 : remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal T2F de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024
Les marchés issus de cette consultation sont prévus d'être notifiés début mai 2023.
Valeur totale estimée: 1 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: LOT1-Remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal 2C de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation des études, la fabrication, le transport, l'installation, les essais et la mise service de 4 nouveaux escaliers mécaniques en remplacement de 4 appareils existants qui feront l'objet d'une dépose préalable prévue également au présent marché.
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Ci-dessous la liste des équipements concernés par cette opération sur le Terminal 2C :
Equipements concernés : 4 escaliers mécaniques Q300/Q301/Y498/Y409
Ces travaux seront réalisés de jour puisque le terminal 2C ne sera pas sous exploitation.
Le retrait des anciens appareils et l'approvisionnement des nouveaux sera effectué :
- Pour Y498/Y409 : via un circuit côté piste à accès règlementé
- Pour Q300/Q301 : via un circuit côté ville
Le planning directeur du projet a pour ambition de respecter les jalons suivants :
Délai global : De T0 > mi Avril 2024
Délai partiel n° 1 :Etudes : De T0 > Juillet 2023
Délai partiel n° 2 : Fabrication : De T0 > Décembre 2023
Délai partiel n° 3 : Mise en service des ESM Q300/Q301 au T2C : De T0 > Février 2024
Délai partiel n° 4: Mise en service des ESM Y408/Y409 au T2C: De T0 > Mars 2024
Le marché est prévu d'être notifié début mai 2023.
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description des options:
Aéroports de Paris se laisse la possibilité de recourir à des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires sans mise en concurrence, conformément aux dispositions de l'article Article R2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
Le montant maximum du marché (II.2.6) est une estimation du marché et ne préjuge en rien des éventuelles adaptations en cours de consultation.
Le nombre de dossiers de candidatures ne sera pas limité.
Les Entreprises candidates pourront candidater sur un ou plusieurs lots ; ces lots seront jugés séparément selon des critères technico-financiers spécifiques.
Intitulé du lot: LOT2-Remplacement de 4 Escaliers Mécaniques -Terminal T2F de Paris-Charles de Gaulle à horizon des JO 2024
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ci-après la liste des équipements concernés par cette opération sur le Terminal 2F et situés côté ville en zone publique: 4 escaliers mécaniques JM040/JP033/JR040/JQ033
Terminal occupé et sous exploitation pendant le durée du chantier, les travaux seront par conséquent réalisés exclusivement de nuit ; le retrait des anciens appareils et l'approvisionnement des nouveaux pourra s'exercé depuis la zone publique.
Le planning directeur du projet a pour ambition de suivre les jalons suivants :
Délai global : De T0 > mi Juin 2024
Délai partiel n° 1 :Etudes : De T0 > début Juillet 2023
Délai partiel n° 3 : Mise en service des ESM JM040/JP033 au T2F : De T0 > Février 2024
Délai partiel n° 4: Mise en service des ESM JR040/JQ033 au T2F: De T0 > Mai 2024
Le marché est prévu d'être notifié début mai 2023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Aéroport de Roissy-Charles-De-Gaulle, Terminal
2C.
2F.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents à remettre pour faire acte de candidature sont:
— la Fiche de renseignements entreprise (FRE) téléchargeable sur https://fournisseursaeroportsdeparis.fr (à remplir intégralement par le candidat sur son compte en ligne);
— le K bis de moins de trois mois ou équivalent
— les déclarations fiscales et sociales à jour
— les habilitations liées à l'activité professionnelle.
— Lettre d'engagement par laquelle le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les disposition du 26) de ce règlement ; ce document à télécharger sous https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr.
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__ Lettre d'engagement du respect des mesures restrictives à l'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie conformément au règlement (UE) 833/2014 et le règlement (UE) 765/2006.
Situation économique et financière:
La capacité financière des candidats sera appréciée à partir des informations sur le Chiffre d'Affaire des exercices 2021/2022 dans le domaine d'activité concerné par la présente consultation et détaillée de la manière suivante :
- Chiffre d'Affaires des exercices 2021/2022 affectés à la fourniture et installation d'équipements électromécaniques en général ;
- Chiffres d'Affaires des exercices 2021/2022 affectés à la fourniture et installation d'équipements électromécaniques type escaliers mécaniques en particulier ;
Capacité technique et professionnelle:
Seront retenus les candidats en capacité technique, financière et apportant des références dans l'objet précis du marché visé par cette consultation.
Les candidats devront démontrer clairement leur capacité à pouvoir répondre à l'ensemble des prestations demandées et présenter des références équivalentes en adéquation avec l'objet du marché ; deux opérations analogues en site occupé seront présentées pour faciliter la démonstration de ces compétences ; ces références ne pourront être confondues avec des opérations de travaux de modernisation sur installations existantes.
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Liste et brève description des règles et critères:
Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité dès lors qu'ils remplissent les conditions de participation décrites en section III.
Les Entreprises pourront candidater sur un ou plusieurs lots.
Par ailleurs, le candidat devra fournir :
- d'une part une lettre d'engagement par laquelle il certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant - Des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les disposition du 26) de ce règlement.
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- d'autre part une lettre d'engagement du respect des mesures restrictives à l'importation de produits en provenance de Russie ou de Biélorussie conformément au règlement (UE) 833/2014 et le règlement (UE) 765/2006.
L'absence de remise des ces DEUX documents constitue un motif de rejet de la candidature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
— caution bancaire ou garantie à première demande,
— retenue de garantie,
— garantie particulière,
— garantie de bon fonctionnement,
— garantie de parfait achèvement,
— garantie décennale.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues en exécution du marché seront payées par virement bancaire dans un délai global de 60 jours.
Le financement des prestations est assuré par des fonds propres et des emprunts bancaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra se présenter :
- Soit en entreprise unique,
- Soit en entreprises groupées solidaires ou conjointes, le mandataire sera solidaire et devra en conséquence être le titulaire de la partie des prestations prépondérantes.
Les entreprises ne seront pas autorisées à présenter une candidature en qualité de candidat individuel ET de membre d'un ou plusieurs groupements.
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution de certaines prestations sera assujettie à des contraintes aéroportuaires de sûreté, d'exploitation et de sécurité sur les aires avion dès lors que le circuit d'approvisionnement emprunte des circuits côté piste.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-02-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame Anne DANIELOU
Adresse Internet: www.parisaeroport.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.parisaeroport.fr 🌏
URL des documents: https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Estimation du projet :
La valeur globale estimée du projet ainsi que les montants estimés pour chaque lot qui figurent en section II restent indicatifs et ne préjugent en rien des adaptations qui pourraient intervenir lors de la consultation.
Allotissement :
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement conditionné par des contraintes structurelles existantes ;
Afin de faciliter et d'ouvrir au plus grand nombre d'acteurs l'accès à cette consultation, les entreprises pourront se positionner sur un ou plusieurs lots.
Le nombre de dossiers de candidatures ne sera pas limité.
Les lots seront jugés séparément selon des critères spécifiques.
Délai et planning :
Le délai global associé à chaque lot et inscrit en section II constitue un enjeu majeur auquel il ne sera possible de déroger.
Pour rappel des objectifs de mise en exploitation
Lot 1 : Mi avril 2024 impérativement avant les JO2024
Lot 2 : Mi juin 2024 impérativement avant les JO2024
Phasage de la consultation :
Cette consultation s'exerce en deux phases :
- Une première phase dite "d'appel à candidature" qui vise à la sélection des candidats ; à ce stade les candidats ne doivent pas remettre d'offre mais doivent fournir les documents précisés au chapitre III.1 du
présent avis JOUE.
- Une deuxième phase dite "d'appel d'offre" au cours de laquelle les candidats retenus à l'issue de la précédente phase seront invités à soumettre une offre sur la base du dossier de consultation.
Dès la première phase, le dossier de consultation est disponible sur le site https:// fournisseurs.aeroportsdeparis.fr à titre d'information. Les documents qu'il contient sont des documents de travail
susceptibles d'évoluer entre les deux phases.
Les candidatures devront être déposées sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr
Le nombre de candidats n'est pas limité dès lors qu'ils remplissent les conditions de participation décrites en section III.
Après la clôture de la phase candidature Aéroports de Paris invitera -par courrier électronique émis par l'adresse du courrier électronique du nom de domaine: @adp.fr - les candidats retenus à présenter une offre
et à venir télécharger gratuitement, sur leur espace personnel accessible depuis le portail achats https:// fournisseurs.aeroportsdeparis.fr (page d'accueil > cadre mes consultations), les pièces listées au règlement de
la consultation.
Documents obligatoires à remettre :
Les candidats sont informés que la non remise des lettres d'engagement signées par lesquelles le candidat certifie qu'il n'entre pas dans l'un des cas visés par le Règlement (UE) 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
modifiant le règlement (UE) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, en particulier les dispositions du 26) de ce règlement, est une
cause de rejet de la candidature.
Aide et support :
Sur le site https://fournisseurs.aeroportsdeparis.fr, les candidats peuvent également consulter le mode opératoire accessible depuis la page d'accueil.
En cas de problème lié à l'utilisation du portail achats vous pouvez contacter le support téléphonique au +33149754321 (0,34 EUR/min).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75859 PARIS CEDEX 1
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signaturedu marché (article 5 de l'ordonnance du 7.5.2009),
— référé contractuel prévu par l'article 11 de l'ordonnance du 7.5.2009,
— recours en nullité relative (5 ans),
— recours en nullité absolue (30 ans).
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 027-078631 (2023-02-02)