réalisation de travaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement (eaux usées / eaux pluviales) y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation comporte des conditions particulières visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de travaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement (eaux usées / eaux pluviales) y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la...”
Titre
réalisation de travaux d'eau potable, d'eau brute et d'assainissement (eaux usées / eaux pluviales) y compris quelques réseaux secs si nécessaire de la Communauté de Communes Terre de Camargue
3cdl01tvx
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Produits/services: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation comporte des conditions particulières visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du code de la commande publique
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Ouvrages annexes pour canalisations d'eau📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aigues Mortesle Grau du Roisaint Laurent d'aigouze 30220 - aigues Mortes
Description du marché:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les...”
Description du marché
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation comporte des conditions particulières visées par les articles L.2112-2 à L2112-4 du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont actualisables.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): aigues-Mortes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2023/S 021-060396 (2023-01-25)
Avis d'attribution de marché (2023-04-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.)., maximum : 30.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.)., maximum : 30.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: aigues Mortesle Grau du Roisaint Laurent d'aigouze 30220 Aigues Mortes
Description du marché:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.)., maximum : 30.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Description du marché
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 10.000.000 Euro(S) (H.T.)., maximum : 30.000.000 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 021-060396
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 3cdl01tvx
Date de conclusion du contrat: 2023-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: razel-Bec
Adresse postale: cs20030
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34680
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: faurie
Adresse postale: 100 Rue Des Lauriers
Commune postale: Saint-Aunes
Code postal: 34130
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ehtp
Adresse postale: vauguieres
Commune postale: Mauguio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 079-236344 (2023-04-17)