Process Mining

Société nationale SNCF

Dans le cadre de sa volonté d’optimiser ses processus métiers, OPTIM’SERVICES souhaite acquérir une solution logicielle du marché pour le périmètre de la production comptable.
OPTIM’SERVICE / Production Comptable souhaite mettre en place cette solution de Process Mining afin d’optimiser les processus métier et plus particulièrement le flux de gestion des petites factures de SNCF. En effet, chaque année les petites factures représentent 800 000 pièces par an, soit 50% des factures de la BU RSNCF. Les petites factures (<600€) représentent en volume le même nombre que les factures >600€ mais pour un montant global largement inférieur (170M€ contre 27 000M€).
Cette solution devra répondre aux attentes au plus près de son mode de fonctionnement standard et pourra être adossée à des modules complémentaires dans le cadre d’une option d’extension de périmètre.
Elle devra également s’intégrer dans l’écosystème applicatif existant, composé de solutions de type progiciel et de développements spécifiques. Cette intégration est nécessaire pour répondre aux enjeux Métier. Elle repose sur des échanges avec plusieurs applicatifs et doit s’inscrire dans les principes techniques des systèmes d’informations SNCF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-14 Avis de marché
2023-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services informatiques
Numéro de référence: 2023DOS0146737
Brève description:
Dans le cadre de sa volonté d’optimiser ses processus métiers, OPTIM’SERVICES souhaite acquérir une solution logicielle du marché pour le périmètre de la production comptable. OPTIM’SERVICE / Production Comptable souhaite mettre en place cette solution de Process Mining afin d’optimiser les processus métier et plus particulièrement le flux de gestion des petites factures de SNCF. En effet, chaque année les petites factures représentent 800 000 pièces par an, soit 50% des factures de la BU RSNCF. Les petites factures (<600€) représentent en volume le même nombre que les factures >600€ mais pour un montant global largement inférieur (170M€ contre 27 000M€). Cette solution devra répondre aux attentes au plus près de son mode de fonctionnement standard et pourra être adossée à des modules complémentaires dans le cadre d’une option d’extension de périmètre. Elle devra également s’intégrer dans l’écosystème applicatif existant, composé de solutions de type progiciel et de développements spécifiques. Cette intégration est nécessaire pour répondre aux enjeux Métier. Elle repose sur des échanges avec plusieurs applicatifs et doit s’inscrire dans les principes techniques des systèmes d’informations SNCF.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société nationale SNCF
Adresse postale: INCITY - 116 COURS LAFAYETTE - CS 13511 - 69489 LYON CEDEX 03
Code postal: 69489
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Courrier électronique: julien.lirot@sncf.fr 📧
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-14 📅
Date limite de soumission: 2023-03-08 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-102125
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises. L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature. Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis. Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre. Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de sa volonté d’optimiser ses processus métiers, OPTIM’SERVICES souhaite acquérir une solution logicielle du marché pour le périmètre de la production comptable.
OPTIM’SERVICE / Production Comptable souhaite mettre en place cette solution de Process Mining afin d’optimiser les processus métier et plus particulièrement le flux de gestion des petites factures de SNCF. En effet, chaque année les petites factures représentent 800 000 pièces par an, soit 50% des factures de la BU RSNCF. Les petites factures (<600€) représentent en volume le même nombre que les factures >600€ mais pour un montant global largement inférieur (170M€ contre 27 000M€).
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Cette solution devra répondre aux attentes au plus près de son mode de fonctionnement standard et pourra être adossée à des modules complémentaires dans le cadre d’une option d’extension de périmètre.
Elle devra également s’intégrer dans l’écosystème applicatif existant, composé de solutions de type progiciel et de développements spécifiques. Cette intégration est nécessaire pour répondre aux enjeux Métier. Elle repose sur des échanges avec plusieurs applicatifs et doit s’inscrire dans les principes techniques des systèmes d’informations SNCF.
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Les prestations à couvrir sont les suivantes :
• Mise en œuvre d’une solution répondant à l’ensemble des exigences fonctionnelles, techniques et métiers de SNCF,
• Réalisation du paramétrage fonctionnel de la solution et la maintenance corrective et évolution sur la période couvrant potentiellement l’intégralité du marché (8 ans),
• Réversibilité à terme de la solution mise en place initialement vers les installations SNCF ainsi que le transfert de connaissances à la fois techniques, fonctionnelles et métiers vers les équipes SNCF. Le titulaire devra également assurer une période de transition de 3 mois après la mise en place de la réversibilité afin de garantir l’autonomie de SNCF sur la solution intégrée.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
1 Reconduction optionnelle de 24 mois + 4 Reconductions optionnelles de 12 mois chacune, soit un total optionnel de 72 mois
Description des options: Déploiement complémentaire (30 licences additionnelles)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
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Situation économique et financière:
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures, prestations ou travaux faisant l'objet du marché
- une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
- le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats justifient qu’ils disposent des capacités à réaliser le marché en fournissant les pièces suivantes (ainsi que pour tous les cotraitants et pour les sous-traitants auxquels il est fait appel, s’ils souhaitent se prévaloir de leurs capacités) :
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- Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, dans le domaine du présent avis JOUE, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique.
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- Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement.
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes.
Paiement net par virement à échéance fixé à 60 jours de l'émission de la facture, émis après acceptation qualitative et quantitative des fournitures, prestations ou travaux et vérifications de la facture.
Financement sur fonds propres SNCF
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2023-03-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552 049 447 76279
Contact
Point de contact: Julien LIROT
Adresse du profil d'acheteur: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
La société nationale SNCF émet cet avis de marché en son nom et pour son compte.
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
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L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
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Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
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Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
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Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de Prestations intellectuelles de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours applicables sont :
- Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 035-102125 (2023-02-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-480398
Se réfère à l'avis: 2023/S 035-102125
Numéro JO-S: 150

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Locaux du Titulaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Nom: Software ag france
Numéro d'enregistrement national: 327992319
Adresse postale: Tour Alto, 4 Place des Saisons
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Mazars sas
Numéro d'enregistrement national: 377505565
Adresse postale: Tour Exaltis, 64 rue Henri Regnault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 150-480398 (2023-08-02)
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Fournisseurs:
Mazars SAS Software AG France
Produits/services:
Logiciels et systèmes d'information Logiciels et systèmes informatiques divers Services de technologies de... Services informatiques Services informatiques professionnels