prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000 kms. Le parc de Val 208 Ng/Ng2 se compose de 74 rames et représente 64% du parc total. Le planning prévisionnel des rénovations prévoit le passage en révision de 10 rames par an, soit 10 batch de 8 réducteurs. Ces volumes sont mentionnés à titre indicatif. La liste des composants nécessaires à la rénovation est données dans le Cctp. Accord-Cadre à bons de commande avec seuil maximum conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 24/11/2023 et reconductible 4 fois par périodes d'un an. Seuil maximum sur la période initiale : 675 000 euro(s) (H.T.). Seuil maximum sur chaque période de reconduction: 225 000 euro(s) (H.T.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations de rénovation des réducteurs des rames Val208ng/Ng2
23-120
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Brève description:
“prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000...”
Brève description
prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000 kms. Le parc de Val 208 Ng/Ng2 se compose de 74 rames et représente 64% du parc total. Le planning prévisionnel des rénovations prévoit le passage en révision de 10 rames par an, soit 10 batch de 8 réducteurs. Ces volumes sont mentionnés à titre indicatif. La liste des composants nécessaires à la rénovation est données dans le Cctp. Accord-Cadre à bons de commande avec seuil maximum conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 24/11/2023 et reconductible 4 fois par périodes d'un an. Seuil maximum sur la période initiale : 675 000 euro(s) (H.T.). Seuil maximum sur chaque période de reconduction: 225 000 euro(s) (H.T.)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel roulant📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: garages Ateliers Basso Cambo 31100 - toulouse
Description du marché:
“prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000...”
Description du marché
prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000 kms. Le parc de Val 208 Ng/Ng2 se compose de 74 rames et représente 64% du parc total. Le planning prévisionnel des rénovations prévoit le passage en révision de 10 rames par an, soit 10 batch de 8 réducteurs. Ces volumes sont mentionnés à titre indicatif. La liste des composants nécessaires à la rénovation est données dans le Cctp. Accord-Cadre à bons de commande avec seuil maximum conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 24/11/2023 et reconductible 4 fois par périodes d'un an. Seuil maximum sur la période initiale : 675 000 euro(s) (H.T.). Seuil maximum sur chaque période de reconduction: 225 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 575 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible quatre fois par périodes d'un an dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailautorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“outillage: Le candidat doit disposer d'un banc test pour certifier les essais de sortie”
Dépôts et garanties exigés: aucune caution ni garantie exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire. La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le Mandataire du groupement en lieu et place d'un co-traitant défaillant. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres de l'un ou plusieurs groupement;- en qualité de membres de plusieurs groupement
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-04
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-04-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ -La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-Ci se déroule en 2 étape: une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Les pièces du dossier de consultation sont remis à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.Dites-le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociéesnégociations :seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.Le montant estimé de 1 575 000 euros (H.T.). Indiqué dans cet avis de publicité correspond au montant maximum du marché, sur la durée totale du marché reconductions comprises (7 ans).La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.Le prix sera analysé au regard du montant total du DQE . La sous-pondération du critère valeur technique est précisée dans le règlement de la consultation. La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique.La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure.Une visite sur site facultative sera organisée en phase de remise d'offres. Les modalités d'organisation de la visite seront précisées dans le règlement de la consultation en phase de remise d'offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet- conformément aux dispositions de l'article L.551-5 du Code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat)- conformément aux dispositions de l'article L.551-13 du Code de la justice administrative, après la conclusion du contrat- conformément aux dispositions de l'article L.521-1 du Code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 055-161564 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-10-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000...”
Brève description
prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000 kms. Le parc de Val 208 Ng/Ng2 se compose de 74 rames et représente 64% du parc total
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 575 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: garages Ateliers Basso Cambo 31100 Toulouse
Description du marché:
“prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000...”
Description du marché
prestation de rénovation des réducteurs (éléments constitutifs d'un roulement) des rames des Val 208ng/ng2 dans le cadre des Révisions Générales à 1 600 000 kms. Le parc de Val 208 Ng/Ng2 se compose de 74 rames et représente 64% du parc total
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-161564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M230067
Date de conclusion du contrat: 2023-09-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: siemens Mobility
Adresse postale: av Du General De Croutte
Commune postale: Toulouse
Code postal: 93574
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 575 000 💰
“il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum attribué à Siemens Mobility.Le montant maximum toutes périodes confondues est de 1 575 000 euro(s)...”
il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum attribué à Siemens Mobility.Le montant maximum toutes périodes confondues est de 1 575 000 euro(s) Ht (pour la période initiale de 3 ans à compter du 24/11/2023 montant maximum de 675 000 euro(s) Ht puis 4 reconductions de 12 mois montant maximum de 225 000 euro(s) Ht annuel).Le montant annuel estimé du marché s'élève à 183 825.88 euro(s) (H.T.).Le marché est consultable dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja devant le tribunal administratif de ToulouseRecours de pleine juridiction en contestation de validité du marché ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Toulouse dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché fait l'objet d'une mesure de publicité appropriéetribunal administratif de Toulouse : 68 rue Raymond Iv Bp 70007 31068 Toulouse cedex 07 (05 62 73 57 57) le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 208-655360 (2023-10-24)