prestations de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou coorganisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France et à l'étranger
accord-Cadre couvrant l'ensemble des besoins de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) -prestations dites de 'Clou à clou'- dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou co-organisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France ou à l'étranger
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou coorganisées par la Rmn-Gp et ses...”
Titre
prestations de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou coorganisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France et à l'étranger
MAR-23-010
accord-Cadre couvrant l'ensemble des besoins de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) -prestations dites de 'Clou à clou'- dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou co-organisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France ou à l'étranger
prestations de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) - prestations dites de 'Clou à clou'- dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou co-organisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France ou à l'étranger.
La description des prestations attendues est renseignée au cahier des Clauses Particulières (C.C.P)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable par tacite reconduction, avec une durée maximale de 48 mois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable par tacite reconduction, avec une durée maximale de 48 mois (quarante-huit mois) à compter de la date de sa notification
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Rmn-Gp pourra confier au Titulaire de chacun des marchés subséquents, conformément aux dispositions de l'article R 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
la Rmn-Gp pourra confier au Titulaire de chacun des marchés subséquents, conformément aux dispositions de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans minimum, avec un maximum en valeur sur toute la durée du marché de
14 millions d'euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: niveau minimum de capacité. Voir RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“la prestation est réservée aux commissionnaires de transport. Cette profession est réglementée par le code des transports et par les articles l. 132-3 et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
la prestation est réservée aux commissionnaires de transport. Cette profession est réglementée par le code des transports et par les articles l. 132-3 et suivants du code de commerce
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché (CE; 16 juillet 2007; Tropic travaux signalisation; req. no 291545)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous direction des affaires juridiques
Adresse postale: rmn gp 254-256 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 055-162525 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 600 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre couvrant l'ensemble des besoins de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) -prestations dites de 'Clou à clou'- dans le cadre des projets...”
Description du marché
accord-Cadre couvrant l'ensemble des besoins de Logistique des Oeuvres d'art (L.O.A.) -prestations dites de 'Clou à clou'- dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou co-organisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France ou à l'étranger
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-162525
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MAR-23-010
Titre:
“accord-Cadre de Logistique des Oeuvres d'art dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou co-organisées par la Rmn-Gp et ses filiales...”
Titre
accord-Cadre de Logistique des Oeuvres d'art dans le cadre des projets d'expositions temporaires organisées ou co-organisées par la Rmn-Gp et ses filiales en France ou à l'étranger
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: lp art
Numéro d'enregistrement national: 57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: andre chenue sa
Numéro d'enregistrement national: 37902817800067
Adresse postale: 85, Avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Le contractant est une PME
Nom: bovis transport
Numéro d'enregistrement national: 30963458200113
Adresse postale: 1bis, rue Edouard Aubert
Commune postale: Fleury Merogis
Code postal: 91712
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 119-377074 (2023-06-20)