prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels

Ctre hosp universitaire Angers

prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-23 Avis de marché
2023-03-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation dans le domaine de la santé
Numéro de référence: CHU2023MAPA01FORMATIONSHUGO
Brève description:
prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation dans le domaine de la santé 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de la santé 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hosp universitaire angers
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-hugo.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-23 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-123010
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification. Le marché est reconductible pour une seconde période de vingt-quatre (24) mois, dans la limite d'une (1) reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
prestations de formations à destination du personnel médical des
établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens
annuels individuels
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:
le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification.
Le marché est reconductible pour une seconde période de vingt-quatre (24) mois, dans la limite d'une (1) reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les lieux d'exécution sont les sièges des établissements mentionnés en annexe 2 à l'acte d'engagement (Brest, Rennes, Nantes, La Roche-Sur-Yon, Angers, Le Mans, Tours, Orléans)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les quantités mentionnées dans le dossier de la consultation sont indicatives ; elles ont été calculées en fonction des prévisions de consommation de chaque établissement pour la durée totale du contrat.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum égal à 150% du montant du marché tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif du marché.
Ce montant maximum contractuel de chaque lot est établi :
- Par périodes contractuelles (période initiale et éventuelle(s) période(s) de reconduction) ;
- D'Après les quantités prévisionnelles globales du groupement : il n'y a pas de montant minimum ou maximum fixé par établissement.
l'accord-cadre est conclu en mono-titularisation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique 🌏
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
procédure adaptée (services sociaux et autres services spécifiques), en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° à R.2123-7 du code de la commande publique
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
acheteur :
Centre hospitalier universitaire d'angers (chu angers)
Coordonnateur du groupement de commandes constitué par les établissements membres du gcs hugo pour lancer des procédures d'achat groupées pour répondre à des besoins en lien direct avec les activités et projets portés par le gcs hugo en matière de soins, d'enseignement et de recherche. Les établissements membres de ce groupement sont :
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- Centre hospitalier Universitaire d'angers
- centre hospitalier Universitaire de Nantes
- Centre hospitalier Universitaire de Rennes
- Centre hospitalier Universitaire de Brest
- Centre hospitalier Universitaire de Tours
- Centre hospitalier régional d'orléans
- centre hospitalier département de Vendée
- Centre hospitalier du Mans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel contre la
procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice
administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.
- recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat
dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 042-123010 (2023-02-23)
Informations complémentaires (2023-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-15 📅
Date limite de soumission: 2023-03-28 📅
Date de publication: 2023-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 056-164437
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-123010
Numéro JO-S: 56
Source: OJS 2023/S 056-164437 (2023-03-15)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique Maine-et-Loire
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation dans le domaine de... Services de formation dans le domaine de la santé