prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels
prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels...”
Titre
prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels
CHU2023MAPA01FORMATIONSHUGO
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Produits/services: Services de formation dans le domaine de la santé📦
Brève description:
“prestations de formations à destination du personnel médical des établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens annuels individuels”
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la santé📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux d'exécution sont les sièges des établissements mentionnés en annexe 2 à l'acte d'engagement (Brest, Rennes, Nantes, La Roche-Sur-Yon, Angers, Le...”
Site principal ou lieu d'exécution
les lieux d'exécution sont les sièges des établissements mentionnés en annexe 2 à l'acte d'engagement (Brest, Rennes, Nantes, La Roche-Sur-Yon, Angers, Le Mans, Tours, Orléans)
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Description du marché:
“prestations de formations à destination du personnel médical des
établissements membres du gcs hugo pour la conduite des entretiens
annuels individuels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification.
Le marché est reconductible pour une seconde période...”
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois calendaires à compter de sa notification.
Le marché est reconductible pour une seconde période de vingt-quatre (24) mois, dans la limite d'une (1) reconduction, sauf décision expresse de non reconduction de l'acheteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Conditions d'exécution du contrat
il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les quantités mentionnées dans le dossier de la consultation sont indicatives ; elles ont été calculées en fonction des prévisions de consommation de chaque établissement pour la durée totale du contrat.
L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum égal à 150% du montant du marché tel qu'il résulte du détail quantitatif estimatif du marché.
Ce montant maximum contractuel de chaque lot est établi :
- Par périodes contractuelles (période initiale et éventuelle(s) période(s) de reconduction) ;
- D'Après les quantités prévisionnelles globales du groupement : il n'y a pas de montant minimum ou maximum fixé par établissement.
l'accord-cadre est conclu en mono-titularisation
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Identification des règles nationales applicables à la procédure
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique🌏 Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“procédure adaptée (services sociaux et autres services spécifiques), en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° à R.2123-7 du code de la commande publique”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
procédure adaptée (services sociaux et autres services spécifiques), en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 3° à R.2123-7 du code de la commande publique
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“acheteur :
Centre hospitalier universitaire d'angers (chu angers)
Coordonnateur du groupement de commandes constitué par les établissements membres du gcs...”
acheteur :
Centre hospitalier universitaire d'angers (chu angers)
Coordonnateur du groupement de commandes constitué par les établissements membres du gcs hugo pour lancer des procédures d'achat groupées pour répondre à des besoins en lien direct avec les activités et projets portés par le gcs hugo en matière de soins, d'enseignement et de recherche. Les établissements membres de ce groupement sont :
- Centre hospitalier Universitaire d'angers
- centre hospitalier Universitaire de Nantes
- Centre hospitalier Universitaire de Rennes
- Centre hospitalier Universitaire de Brest
- Centre hospitalier Universitaire de Tours
- Centre hospitalier régional d'orléans
- centre hospitalier département de Vendée
- Centre hospitalier du Mans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel contre la
procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel contre la
procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice
administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat.
- recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat
dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 042-123010 (2023-02-23)
Informations complémentaires (2023-03-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 042-123010
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Date: 2023-03-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-28 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 056-164437 (2023-03-15)