Objet Champ d'application du marché
Titre: prestation de broyage et d'élagage
2023VOI05
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description: prestation de broyage et d'élagage
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - secteurs 1 et 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communauté de Communes Loire Layon Aubance
Description du marché: lot 1 - secteurs 1 et 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Environnement : Engagements et moyens mis en ouvre pour limiter l'impact environnemental de l'activité du candidat”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2023-06-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - secteurs 4 et 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 - secteurs 4 et 5
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 - secteur 3
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. L'Indication de la sensibilité du candidat en matière environnementale notamment sur des projets similaires.2. Une liste des principales livraisons...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. L'Indication de la sensibilité du candidat en matière environnementale notamment sur des projets similaires.2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.3. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.4. La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-08-22 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-24
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 - secteurs 1 et 2): Montant maximum annuel : 50 000 euro(s)...”
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 - secteurs 1 et 2): Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HtQuantité maximum de commande (Lot 2 - secteurs 4 et 5): Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HtQuantité maximum de commande (Lot 3 - secteur 3): Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 060-173700 (2023-03-21)
Informations complémentaires (2023-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 241749374📞
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 060-173700
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“quantité maximum de commandes (Lot1 : Montant maximum annuel 50 000 euro(s) (H.T.).” Nouvelle valeur
Texte:
“quantité maximum de commandes (Lot1 : Montant maximum annuel 85 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 077-231055 (2023-04-14)