Panneaux d'Information Travaux et Signalétique Gaz
GrDF
Fourniture de Panneaux d'Information Travaux et de Signalétique Gaz.
Territoire National
Le délai de réception des offres était de 2023-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-24.
Qui ?- • GrDF
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-24 | Avis de marché |
| 2023-04-05 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau à gaz
Numéro de référence: GRDF_AO_253944
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau à gaz 📦
Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grdf
Adresse postale: 6 RUE CONDORCET
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.grdf.fr/ 🌏
Courrier électronique: nicolas.renoult@grdf.fr 📧
Téléphone: +33 659315128 📞
URL des documents: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186868
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 9 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes rurales à ancrage sol
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de Bornes rurales à ancrage sol
Valeur estimée hors TVA: 506 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de Bornes urbaines (fixation au sol ou sur mur)
Valeur estimée hors TVA: 63 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes rurales souples à ancrage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de Bornes rurales souples à ancrage
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes en aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de Bornes en aluminium
Valeur estimée hors TVA: 143 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes PIS
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de Bornes PIS
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de Plaques et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Panneaux sur piétement et pièces de rechange
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de Panneaux sur piétement et pièces de rechange
Valeur estimée hors TVA: 816 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 33 mois
Intitulé du lot: Panneaux Catégorie 2 sur barrière
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de Panneaux Catégorie 2 sur barrière
Valeur estimée hors TVA: 416 750 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de Panneaux Catégorie 3 sur barrière
Valeur estimée hors TVA: 132 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Panneaux Catégorie 4 souples
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de Panneaux Catégorie 4 souples
Valeur estimée hors TVA: 126 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions d'exécution du contrat: L'ensemble du marché sera exécuté en français.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 444786511
Contact
Point de contact: RENOULT Nicolas
Adresse du profil d'acheteur: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
URL des documents: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-186868 (2023-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de réseau à gaz
Numéro de référence: GRDF_AO_253944
Brève description:
Fourniture de Panneaux d'Information Travaux et de Signalétique Gaz.
Territoire National
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de réseau à gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de réseau à gaz 📦
Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grdf
Adresse postale: 6 RUE CONDORCET
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.grdf.fr/ 🌏
Courrier électronique: nicolas.renoult@grdf.fr 📧
Téléphone: +33 659315128 📞
URL des documents: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-24 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 063-186868
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le lot est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de Panneaux d'Information Travaux et de Signalétique Gaz.
Territoire National
Intitulé du lot: Bornes rurales à ancrage sol
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de Bornes rurales à ancrage sol
Valeur estimée hors TVA: 506 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit 2 (deux) fois 12 (douze) mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l'arrivée à échéance du marché.
Intitulé du lot: Bornes urbaines (fixation au sol ou sur mur)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de Bornes urbaines (fixation au sol ou sur mur)
Valeur estimée hors TVA: 63 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes rurales souples à ancrage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de Bornes rurales souples à ancrage
Valeur estimée hors TVA: 425 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes en aluminium
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de Bornes en aluminium
Valeur estimée hors TVA: 143 750 EUR 💰
Intitulé du lot: Bornes PIS
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de Bornes PIS
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de Plaques et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 6 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Panneaux sur piétement et pièces de rechange
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de Panneaux sur piétement et pièces de rechange
Valeur estimée hors TVA: 816 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 33 mois
Intitulé du lot: Panneaux Catégorie 2 sur barrière
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de Panneaux Catégorie 2 sur barrière
Valeur estimée hors TVA: 416 750 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot est réservé à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées
Intitulé du lot: Panneaux Catégorie 3 sur barrière
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de Panneaux Catégorie 3 sur barrière
Valeur estimée hors TVA: 132 250 EUR 💰
Intitulé du lot: Panneaux Catégorie 4 souples
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de Panneaux Catégorie 4 souples
Valeur estimée hors TVA: 126 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Un formulaire DC1 ou lettre de candidature, comprenant notamment une déclaration sur l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion de soumissionner à un marché public conformément à l’article R.2143-3 1° du Code de la commande publique
Afficher plus
- Un formulaire DC2, comportant l’ensemble des renseignements et documents demandés au titre des sections III.1.1, III.1.2 et III.1.3, notamment:
- Copie du jugement d’ouverture du redressement judiciaire, si le candidat fait l’objet d’une telle procédure
- Numéro SIREN
- Attestation de régularité fiscale
- Attestations de régularité sociale
- Les pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
En cas de groupement ou de sous-traitance, les pièces énumérées au III.1.1, III.1.2 et III.1.3 doivent être produites pour chaque membre du groupement ou des sous-traitants.
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis à GRDF lors d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
- Chiffre d’Affaires global Hors Taxes réalisé sur les 3 dernières années
- Bilans ou extraits de bilan concernant les 3 dernières années
- Chiffre d’Affaires HT réalisé concernant les prestations objets du marché sur les 3 dernières années
- Assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant les activités professionnelles en rapport avec l’objet de la consultation
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années
- Références sur les 3 dernières années pour un marché de fournitures et services
- Certificats et qualifications
- Description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont il disposera pour l’exécution du marché
- Mesures environnementales pouvant être mises en œuvre dans le cadre de l’exécution de la prestation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par fonds propres
Paiement par virement bancaire conformément à l'article L 441-6 du Code du commerce et à 60 jours date
d’émission de facture.
En cas de groupement d'entreprises et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme de
groupement solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 40%
Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 60%
Heure limite de réception des offres: 08:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 444786511
Contact
Point de contact: RENOULT Nicolas
Adresse du profil d'acheteur: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
URL des documents: https://secoia.grdf.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à l'Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, il est possible d'effectuer :
un référé précontractuel prévu aux articles L.551-5 à L551-12 du Code de justice administrative
un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 063-186868 (2023-03-24)
Informations complémentaires (2023-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213122
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186868
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-213122 (2023-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-213122
Se réfère à l'avis: 2023/S 063-186868
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2023/S 070-213122 (2023-04-05)
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