1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville
MAPA 012/2023 MOD”
Produits/services: Services scolaires divers📦
Brève description:
“organisation de séjours de 5 jours en classes de découverte avec nuitées pour les classes élémentaires de la ville alloti en 4 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe de mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services scolaires divers📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: classe de mer
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“sans montant minimum, le montant maximum du lot par période est fixé à 330.000 euros (T.T.C.)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement📦
Description du marché: classe développement durable
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe sciences et technologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: classe sciences et technologie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: classe de neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: classe de neige
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: voir article 5 du RC
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-22
02:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le DCE est accessible par voie électronique sur le site : https://stmaur-marches.achatpublic.com cf article 2.13 du Rc.Les conditions de la consultation...”
le DCE est accessible par voie électronique sur le site : https://stmaur-marches.achatpublic.com cf article 2.13 du Rc.Les conditions de la consultation sont spécifiées à l'article 2 du Rc.Pour les éléments de réponse, se référer à l'article 3 du Rc.Les conditions de dépôt des candidatures et des offres sont précisées à l'article 4 du Rc.Les plis seront analysés suivant les critères définis à l'article 5 du Rc.En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent accord-cadre, le tribunal compétent sera celui du domicile du Pouvoir Adjudicateur.Préalablement à toute instance contentieuse, les parties d'efforceront de résoudre par voie de conciliation tout différend relatif à l'application ou l'interprétation du présent accord-cadre.Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle Case postale no 8630 77008 Melun cedextél. 01.60.56.66.30 ; Fax : 01.60.56.66.10 ; greffe.ta-melun@juradm.fr ; http://melun.tribunal-administratif.fr
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Source: OJS 2023/S 013-035166 (2023-01-13)