Nettoyage et entretien des locaux du CEMES

CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional

Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire.
Seront également incluses dans le marché, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau).
Le marché comprend également la fourniture de prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-06 Avis de marché
2023-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 23.14.002
Brève description:
Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire. Seront également incluses dans le marché, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau). Le marché comprend également la fourniture de prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: lea.borrull@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336121 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2189982&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-084291
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du site. Les demandes de rdv se font via la messagerie de la plateforme PLACE dans les conditions définies à l'article V du règlement de la consultation. Le CNRS remet un récépissé de visite à chaque candidat qui a effectué la visite.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire.
Afficher plus
Seront également incluses dans le marché, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau).
Le marché comprend également la fourniture de prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Valeur totale estimée: 443 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 443 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet le 01 juin 2023 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée de 12 (douze) mois.
L’accord-cadre est reconductible à l’issue de la période initiale, au maximum trois (3) fois pour des périodes d’un (1) an chacune. La reconduction est tacite, sauf décision contraire notifiée au titulaire.
Informations complémentaires:
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du site. Les demandes de rdv se font via la messagerie de la plateforme PLACE dans les conditions définies à l'article V du règlement de la consultation. Le CNRS remet un récépissé de visite à chaque candidat qui a effectué la visite.
Afficher plus
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEMES-CNRS
29 rue Jeanne Marvig
31055 Toulouse Cedex 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir les pièces demandées à l'article XIV du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Afficher plus
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus
Prix global et forfaitaire : avance de 5% à 10% selon conditions.
Paiement d'acomptes mensuels après service fait.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Mme Léa Borrull
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2189982&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2027
La valeur totale estimée de l'accord cadre renseigné au point II.1.5) correspond à la durée totale du marché, soit 4 ans.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront, par tout moyen, qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 14 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2189982&orgAcronyme=f2h
Afficher plus
Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
_ référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché
_ référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
_ recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 030-084291 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 510 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 125-397930
Se réfère à l'avis: 2023/S 030-084291
Numéro JO-S: 125

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: Atalian proprete sas
Numéro d'enregistrement national: 39950664100501
Adresse postale: 150 rue Nicolas Louis Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 510 610 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires
La valeur totale estimée de l'accord cadre renseigné au point II.1.5) correspond au montant forfaitaire sur la durée totale du marché, soit 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 24.05.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 25.05.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (05 62 17 29 01 OU cellule-achats@dr14.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 125-397930 (2023-06-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage Services de nettoyage de logements, de... Services de nettoyage de vitres