Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire.
Seront également incluses dans le marché, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau).
Le marché comprend également la fourniture de prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien des locaux du CEMES
23.14.002
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une...”
Brève description
Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire.
Seront également incluses dans le marché, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau).
Le marché comprend également la fourniture de prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
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Valeur estimée hors TVA: EUR 443 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEMES-CNRS
29 rue Jeanne Marvig
31055 Toulouse Cedex 4
Description du marché:
“Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une...”
Description du marché
Le marché a pour objet le nettoyage et l’entretien de l’ensemble des locaux du laboratoire CEMES composé de : salles de réunions, d’une bibliothèque, une cafétéria, de bureaux, de laboratoires, de salles blanches classe de 100 à 100 000, de salles spécifiques, d’ateliers, de halls, de circulations (internes et externes), de sanitaires, de monte-charge et ascenseurs, de dégagements, d’une infirmerie ainsi que le nettoyage de l’ensemble des parties vitrées du laboratoire.
Seront également incluses dans le marché, des prestations de services concernant le fonctionnement de 2 studios et d’une chambre d’hôte sur le campus (à savoir ménage des pièces, changement des literies et entretien des pièces d’eau).
Le marché comprend également la fourniture de prestations de nettoyage à la demande suite à des travaux, des manifestations, déménagements…
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 443 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prend effet le 01 juin 2023 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre prend effet le 01 juin 2023 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée de 12 (douze) mois.
L’accord-cadre est reconductible à l’issue de la période initiale, au maximum trois (3) fois pour des périodes d’un (1) an chacune. La reconduction est tacite, sauf décision contraire notifiée au titulaire.
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Informations complémentaires:
“La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du site. Les demandes de rdv se font via la messagerie de la plateforme PLACE dans les...”
Informations complémentaires
La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire du site. Les demandes de rdv se font via la messagerie de la plateforme PLACE dans les conditions définies à l'article V du règlement de la consultation. Le CNRS remet un récépissé de visite à chaque candidat qui a effectué la visite.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir les pièces demandées à l'article XIV du règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011)...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire de l’accord-cadre pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Prix global et forfaitaire : avance de 5% à 10% selon conditions.
Paiement d'acomptes mensuels après service fait.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-20
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La valeur totale estimée de l'accord cadre renseigné au point II.1.5) correspond à la durée totale du marché, soit 4 ans.
Le CNRS se réserve la possibilité,...”
La valeur totale estimée de l'accord cadre renseigné au point II.1.5) correspond à la durée totale du marché, soit 4 ans.
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront, par tout moyen, qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 14 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2189982&orgAcronyme=f2h
Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée. Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“_ référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
_ référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché
_ référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
_ recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 030-084291 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 510 610 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-084291
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.14.002
Titre: Nettoyage et entretien des locaux du CEMES
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete sas
Numéro d'enregistrement national: 39950664100501
Adresse postale: 150 rue Nicolas Louis Vauquelin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 443 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 510 610 💰
“La valeur totale estimée de l'accord cadre renseigné au point II.1.5) correspond au montant forfaitaire sur la durée totale du marché, soit 4 ans.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 24.05.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 25.05.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (05 62 17 29 01 OU cellule-achats@dr14.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 125-397930 (2023-06-28)