Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbre de la Ville de Paris en 2 lots
2300293”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbre de la Ville de Paris en 2 lots” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris dans les 7e, 8e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e arrondissements” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la ville de Paris dans les 7e, 8e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e arrondissements” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et maximum de 5 000 000 euros HT pour une durée ferme de 48 mois”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et maximum de 5 000 000 euros HT pour une durée ferme de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 18e,...”
Titre
nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la ville de Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 18e,...”
Description du marché
nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la ville de Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements
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Informations complémentaires:
“le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et maximum de 4 000 000 euros HT pour une durée ferme de 48 mois”
Informations complémentaires
le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 300 000 euros HT et maximum de 4 000 000 euros HT pour une durée ferme de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie iv b 1a) et 3) du DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et la part d'encadrement pendant les trois dernières années. Ou partie iv c 8) du DUME”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et la part d'encadrement pendant les trois dernières années. Ou partie iv c 8) du DUME
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus devront...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus devront mettre en oeuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution des marchés, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP. Enfin, le titulaire de chaque marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution des marchés, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-18
14:00 📅
“le marché comprend une période de préparation d'une durée d' 1 mois à compter de la date de notification.A titre indicatif, la notification des marchés...”
le marché comprend une période de préparation d'une durée d' 1 mois à compter de la date de notification.A titre indicatif, la notification des marchés devrait intervenir courant juillet 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 058-170195 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: dfa - sDA - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“CRITERE no2 : Adéquation des moyens humains et matériels dédiés à la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no1 : Pertinence du traitement des commandes, de la programmation des prestations et du contrôle de leur bonne exécution”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère no2 : Pertinence de la méthodologie d'exécution des prestations
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no3 : Pertinence de la qualification et du savoir-faire de ses agents”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): CRITERE no3 : qualité de l'accompagnement des salariés en insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-170195
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S05394
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris dans les 7e, 8e, 13e, 14e, 15e, 16e et 17e arrondissements”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: jct environnement
Adresse postale: 12 Place Jean Giraudoux
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20232023S05395
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 18e,...”
Titre
nettoiement et comblement par apport de terre végétale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
“le marché comprend une période de préparation d'une durée d' 1 mois à compter de la date de notification. La durée d'exécution des prestations, de 48 mois,...”
le marché comprend une période de préparation d'une durée d' 1 mois à compter de la date de notification. La durée d'exécution des prestations, de 48 mois, commence à courir à l'issue de cette période de préparation. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande )
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2023/S 139-440986 (2023-07-18)