mp23-02
Agence de services et de paiement
cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention. Cette publication comporte l'accord-cadre (8 co-attributaires) et son marché subséquent n1 pour les besoins de la DNSI (3 co-attributaires)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bull SAS
- • CGI France
- • Inetum
- • Key Performance Consulting
- • La Javaness
- • Néo-Soft Services
- • Orange Business Services
- • Sopra Steria Group
- • Trimane
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-10 | Avis de marché |
| 2023-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance informatique
Numéro de référence: MP23-02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de services et de paiement
Adresse postale: 2, rue du maupas
Code postal: 87040
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://www.asp-public.fr/ 🌏
Courrier électronique: appui-mp@asp-public.fr 📧
Téléphone: +33 555120769 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2221232&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2221232&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096927
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 8
Justification de l’accord-cadre:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2221232&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le renouvellement de ce marché sera envisagé à l'issue de sa période d'exécution
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2, cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges - greffe du tribunal - 2, cours Bugeaud CS 40410 87000 LIMOGES
Source: OJS 2023/S 033-096927 (2023-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance informatique
Numéro de référence: MP23-02
Brève description:
cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention. Cette publication comporte l'accord-cadre (8 co-attributaires) et son marché subséquent n1 pour les besoins de la DNSI (3 co-attributaires)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance informatique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de services et de paiement
Adresse postale: 2, rue du maupas
Code postal: 87040
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://www.asp-public.fr/ 🌏
Courrier électronique: appui-mp@asp-public.fr 📧
Téléphone: +33 555120769 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2221232&orgAcronyme=b4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2221232&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-10 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 033-096927
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 5 ans à compter de sa date de notification.Il est passé pour un montant minimum 2 970 000 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum de 35 000 000 euro(s) (H.T.)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Brève description:
assistance pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction, maintenance et paramétrage de briques logicielles/techniques d'un sous ensemble du système d'informations de l'asp en rapport avec le traitement de la donnée (Data) et l'intelligence de la donnée (Ia) pour l'agence (Ac) et sa DNSI (Subséquent 1)
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Description des options:
conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, l'asp se réserve la possibilité de mettre en la clause de réexamen définie à l'article 29.1 du Ccap.L'Asp se réserve le droit d'appliquer les dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique si les prestations objet du marché subséquent ou de l'accord cadre relèvent de services
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l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 5 ans à compter de sa date de notification.Il est passé pour un montant minimum 2 970 000 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum de 35 000 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution de l'accord cadre (et de ses marchés subséquents) comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 8
Justification de l’accord-cadre:
la durée du présent accord-cadre est justifiée notamment par la nécessité de prévoir une période de prise de connaissance et de réversibilité suffisamment long pour stabiliser les prestations rendues. Par ailleurs, le projet de mise en place d'une filière de la donnée dans l'établissement peut nécessiter une durée supérieure à 4 ans
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la durée du présent accord-cadre est justifiée notamment par la nécessité de prévoir une période de prise de connaissance et de réversibilité suffisamment long pour stabiliser les prestations rendues. Par ailleurs, le projet de mise en place d'une filière de la donnée dans l'établissement peut nécessiter une durée supérieure à 4 ans
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:15
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2221232&orgAcronyme=b4n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le renouvellement de ce marché sera envisagé à l'issue de sa période d'exécution
le candidat est libre de déposer une offre pour l'accord-cadre sans obligatoirement se positionner sur le premier marché subséquent
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2, cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché sont les suivants :- le référé pré-contractuel (article L551-1 du Cja), jusqu'à la signature du marché ;- le référé contractuel (article L551-13du Cja), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à compter de la notification de la conclusion d'un marché subséquent, le cas échéant ;- le recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à compter de la notification de la conclusion d'un marché subséquent, le cas échéant
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Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges - greffe du tribunal - 2, cours Bugeaud CS 40410 87000 LIMOGES
Source: OJS 2023/S 033-096927 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-476569
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096927
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion des ressources
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adaptation des ressources aux attentes
Developpement durable
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: cgi france
Numéro d'enregistrement national: 70204275500554
Adresse postale: 12 cours Michelet Immeuble Carré Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cgi.ao.fr@cgi.com 📧
Nom: bull sas
Numéro d'enregistrement national: 64205873900839
Adresse postale: rue Jean Jaures BP 68
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Code postal: 78340
Téléphone: +33 130807000 📞
Nom: inetum
Numéro d'enregistrement national: 38536571300978
Adresse postale: 7 rue Touzet Gaillard
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Téléphone: +33 677654641 📞
Courrier électronique: gilles.duvat@inetum.com 📧
Nom: neo-soft services
Numéro d'enregistrement national: 48434848700105
Adresse postale: 41-45 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Téléphone: +33 642625427 📞
Courrier électronique: jerome.laisne@neo-soft.fr 📧
Nom: orange business services
Numéro d'enregistrement national: 34503941600655
Adresse postale: 110 esplanade du Général de Gaulle Tour Coeur Défense A
Commune postale: La Defense Cedex
Code postal: 92931
Téléphone: +33 156212121 📞
Courrier électronique: lea.coton-pelagie@businessdecision.com 📧
Nom: sopra steria group
Numéro d'enregistrement national: 32682006500083
Adresse postale: 3 rue de Pré Faucon PAE Les Glaisins - bP 238
Commune postale: Annecy-le-Vieux Cedex
Code postal: 74942
Téléphone: +33 556939898 📞
Courrier électronique: sandrine.lataillade@soprasteria.com 📧
Nom: trimane
Numéro d'enregistrement national: 48155262800051
Adresse postale: 102 Terrasse Boieldieu Tour Winterthur
Téléphone: +33 764493672 📞
Courrier électronique: lionel.rigaud@trimane.fr 📧
Nom: key performance consulting
Numéro d'enregistrement national: 52903570100034
Adresse postale: 140 avenue du 12 juillet 1998 Les carrés de Lenfant - bâtiment C
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Téléphone: +33 413571800 📞
Courrier électronique: contact@kpconsulting.fr 📧
Nom: la javaness
Numéro d'enregistrement national: 81207831900033
Adresse postale: 18 rue d'hauteville
Code postal: 75010
Téléphone: +33 668570705 📞
Courrier électronique: ao@lajavaness.com 📧
Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Source: OJS 2023/S 149-476569 (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-476569
Se réfère à l'avis: 2023/S 033-096927
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
cet accord-cadre est multi-attributaires. Afin de pouvoir déclarer les 8 co-attributaires , ils ont été enregistrés comme "Groupement d'opérateurs économiques" :- bull sas- cgi france- inetum- neo soft services- orange business services- sopra steria group- trimane- les sociétés key performance consulting (siret : 529 035 0701 00034) et la javaness (siret : 812 078 319 00033) forment un groupement d'opérateurs économiques
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, l'asp se réserve la possibilité de mettre en la clause de réexamen définie à l'article 29.1 du Ccap.L'Asp se réserve, conformément aux articles R2194-7 et R2194-8 du Code de la Commande Publique, la possibilité de modifier le présent accord et les marchés subséquents s'y rattachant.L'asp se réserve aussi le droit de modifier l'accord cadre et les marchés subséquents s'y rattachant lorsque la modification est rendue nécessaire par des circonstances imprévues en application des dispositions de l'article R2194-5 dans la limite de 50% du montant initial du marché.L'asp se réserve également la possibilité de modifier l'accord cadre et les marchés subséquents s'y rattachant lorsqu'un nouveau titulaire se substitue au titulaire initial du marché, en application de l'article R2194-6 du code de la commande publique.L'asp se réserve le droit d'appliquer les dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique si les prestations objet du marché subséquent ou de l'accord cadre relèvent de services
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion des ressources
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adaptation des ressources aux attentes
Developpement durable
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Nom: cgi france
Numéro d'enregistrement national: 70204275500554
Adresse postale: 12 cours Michelet Immeuble Carré Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cgi.ao.fr@cgi.com 📧
Nom: bull sas
Numéro d'enregistrement national: 64205873900839
Adresse postale: rue Jean Jaures BP 68
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Code postal: 78340
Téléphone: +33 130807000 📞
Nom: inetum
Numéro d'enregistrement national: 38536571300978
Adresse postale: 7 rue Touzet Gaillard
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Téléphone: +33 677654641 📞
Courrier électronique: gilles.duvat@inetum.com 📧
Nom: neo-soft services
Numéro d'enregistrement national: 48434848700105
Adresse postale: 41-45 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Téléphone: +33 642625427 📞
Courrier électronique: jerome.laisne@neo-soft.fr 📧
Nom: orange business services
Numéro d'enregistrement national: 34503941600655
Adresse postale: 110 esplanade du Général de Gaulle Tour Coeur Défense A
Commune postale: La Defense Cedex
Code postal: 92931
Téléphone: +33 156212121 📞
Courrier électronique: lea.coton-pelagie@businessdecision.com 📧
Nom: sopra steria group
Numéro d'enregistrement national: 32682006500083
Adresse postale: 3 rue de Pré Faucon PAE Les Glaisins - bP 238
Commune postale: Annecy-le-Vieux Cedex
Code postal: 74942
Téléphone: +33 556939898 📞
Courrier électronique: sandrine.lataillade@soprasteria.com 📧
Nom: trimane
Numéro d'enregistrement national: 48155262800051
Adresse postale: 102 Terrasse Boieldieu Tour Winterthur
Téléphone: +33 764493672 📞
Courrier électronique: lionel.rigaud@trimane.fr 📧
Nom: key performance consulting
Numéro d'enregistrement national: 52903570100034
Adresse postale: 140 avenue du 12 juillet 1998 Les carrés de Lenfant - bâtiment C
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Téléphone: +33 413571800 📞
Courrier électronique: contact@kpconsulting.fr 📧
Nom: la javaness
Numéro d'enregistrement national: 81207831900033
Adresse postale: 18 rue d'hauteville
Code postal: 75010
Téléphone: +33 668570705 📞
Courrier électronique: ao@lajavaness.com 📧
Valeur totale du marché: 35 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Source: OJS 2023/S 149-476569 (2023-08-01)
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