cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention. Cette publication comporte l'accord-cadre (8 co-attributaires) et son marché subséquent n1 pour les besoins de la DNSI (3 co-attributaires)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: mp23-02
MP23-02
Produits/services: Services d'assistance informatique📦
Brève description:
“cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée...”
Brève description
cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention. Cette publication comporte l'accord-cadre (8 co-attributaires) et son marché subséquent n1 pour les besoins de la DNSI (3 co-attributaires)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance informatique📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“assistance pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction, maintenance et paramétrage de briques...”
Description du marché
assistance pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction, maintenance et paramétrage de briques logicielles/techniques d'un sous ensemble du système d'informations de l'asp en rapport avec le traitement de la donnée (Data) et l'intelligence de la donnée (Ia) pour l'agence (Ac) et sa DNSI (Subséquent 1)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, l'asp se réserve la possibilité de mettre en la clause de réexamen définie à l'article...”
Description des options
conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, l'asp se réserve la possibilité de mettre en la clause de réexamen définie à l'article 29.1 du Ccap.L'Asp se réserve le droit d'appliquer les dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique si les prestations objet du marché subséquent ou de l'accord cadre relèvent de services
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 5 ans à compter de sa date de notification.Il est passé pour un montant minimum 2 970 000 euro(s) (H.T.). Et un...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est d'une durée ferme de 5 ans à compter de sa date de notification.Il est passé pour un montant minimum 2 970 000 euro(s) (H.T.). Et un montant maximum de 35 000 000 euro(s) (H.T.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution de l'accord cadre (et de ses marchés subséquents) comporte...”
Conditions d'exécution du contrat
en application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution de l'accord cadre (et de ses marchés subséquents) comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“la durée du présent accord-cadre est justifiée notamment par la nécessité de prévoir une période de prise de connaissance et de réversibilité suffisamment...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
la durée du présent accord-cadre est justifiée notamment par la nécessité de prévoir une période de prise de connaissance et de réversibilité suffisamment long pour stabiliser les prestations rendues. Par ailleurs, le projet de mise en place d'une filière de la donnée dans l'établissement peut nécessiter une durée supérieure à 4 ans
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-30
14:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le renouvellement de ce marché sera envisagé à l'issue de sa période d'exécution” Informations complémentaires
“le candidat est libre de déposer une offre pour l'accord-cadre sans obligatoirement se positionner sur le premier marché subséquent” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2, cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2, cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché sont les suivants :- le référé pré-contractuel (article L551-1 du Cja), jusqu'à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché sont les suivants :- le référé pré-contractuel (article L551-1 du Cja), jusqu'à la signature du marché ;- le référé contractuel (article L551-13du Cja), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à compter de la notification de la conclusion d'un marché subséquent, le cas échéant ;- le recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à compter de la notification de la conclusion d'un marché subséquent, le cas échéant
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“tribunal administratif de Limoges - greffe du tribunal - 2, cours Bugeaud CS 40410 87000 LIMOGES”
Adresse postale: 2, cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 033-096927 (2023-02-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée...”
Brève description
cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 000 000 💰
Description
Description du marché:
“cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée...”
Description du marché
cette consultation doit permettre à l'asp de disposer de prestations intellectuelles couvrant des métiers relatif à la DATA et à l'intelligence de la donnée (Ia). Elle a pour objectif de permettre à l'ensemble des directions de l'établissement de réaliser les prestations nécessaires à leur activité en lien avec leur domaine d'intervention
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du besoin
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Gestion des ressources
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adaptation des ressources aux attentes
Critère de qualité (nom): Developpement durable
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, l'asp se réserve la possibilité de mettre en la clause de réexamen définie à l'article...”
Description des options
conformément à l'article R. 2194-1 du code de la commande publique, l'asp se réserve la possibilité de mettre en la clause de réexamen définie à l'article 29.1 du Ccap.L'Asp se réserve, conformément aux articles R2194-7 et R2194-8 du Code de la Commande Publique, la possibilité de modifier le présent accord et les marchés subséquents s'y rattachant.L'asp se réserve aussi le droit de modifier l'accord cadre et les marchés subséquents s'y rattachant lorsque la modification est rendue nécessaire par des circonstances imprévues en application des dispositions de l'article R2194-5 dans la limite de 50% du montant initial du marché.L'asp se réserve également la possibilité de modifier l'accord cadre et les marchés subséquents s'y rattachant lorsqu'un nouveau titulaire se substitue au titulaire initial du marché, en application de l'article R2194-6 du code de la commande publique.L'asp se réserve le droit d'appliquer les dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique si les prestations objet du marché subséquent ou de l'accord cadre relèvent de services
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 033-096927
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MP23-02
Titre:
“assistance pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction, maintenance et paramétrage de briques...”
Titre
assistance pour des missions de pilotage, cadrage, étude, conception, réalisation, construction, maintenance et paramétrage de briques logicielles/techniques en rapport avec le traitement de la donnée
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Date de conclusion du contrat: 2023-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cgi france
Numéro d'enregistrement national: 70204275500554
Adresse postale: 12 cours Michelet Immeuble Carré Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cgi.ao.fr@cgi.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: bull sas
Numéro d'enregistrement national: 64205873900839
Adresse postale: rue Jean Jaures BP 68
Commune postale: Les Clayes-sous-Bois
Code postal: 78340
Téléphone: +33 130807000📞
Nom: inetum
Numéro d'enregistrement national: 38536571300978
Adresse postale: 7 rue Touzet Gaillard
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Téléphone: +33 677654641📞
Courrier électronique: gilles.duvat@inetum.com📧
Nom: neo-soft services
Numéro d'enregistrement national: 48434848700105
Adresse postale: 41-45 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Téléphone: +33 642625427📞
Courrier électronique: jerome.laisne@neo-soft.fr📧
Nom: orange business services
Numéro d'enregistrement national: 34503941600655
Adresse postale: 110 esplanade du Général de Gaulle Tour Coeur Défense A
Commune postale: La Defense Cedex
Code postal: 92931
Téléphone: +33 156212121📞
Courrier électronique: lea.coton-pelagie@businessdecision.com📧
Fax: +33 156212122 📠
Nom: sopra steria group
Numéro d'enregistrement national: 32682006500083
Adresse postale: 3 rue de Pré Faucon PAE Les Glaisins - bP 238
Commune postale: Annecy-le-Vieux Cedex
Code postal: 74942
Téléphone: +33 556939898📞
Courrier électronique: sandrine.lataillade@soprasteria.com📧
Nom: trimane
Numéro d'enregistrement national: 48155262800051
Adresse postale: 102 Terrasse Boieldieu Tour Winterthur
Téléphone: +33 764493672📞
Courrier électronique: lionel.rigaud@trimane.fr📧
Le contractant est une PME ✅
Nom: key performance consulting
Numéro d'enregistrement national: 52903570100034
Adresse postale: 140 avenue du 12 juillet 1998 Les carrés de Lenfant - bâtiment C
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Téléphone: +33 413571800📞
Courrier électronique: contact@kpconsulting.fr📧
Nom: la javaness
Numéro d'enregistrement national: 81207831900033
Adresse postale: 18 rue d'hauteville
Code postal: 75010
Téléphone: +33 668570705📞
Courrier électronique: ao@lajavaness.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 000 💰
“cet accord-cadre est multi-attributaires. Afin de pouvoir déclarer les 8 co-attributaires , ils ont été enregistrés comme "Groupement d'opérateurs...”
cet accord-cadre est multi-attributaires. Afin de pouvoir déclarer les 8 co-attributaires , ils ont été enregistrés comme "Groupement d'opérateurs économiques" :- bull sas- cgi france- inetum- neo soft services- orange business services- sopra steria group- trimane- les sociétés key performance consulting (siret : 529 035 0701 00034) et la javaness (siret : 812 078 319 00033) forment un groupement d'opérateurs économiques
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Source: OJS 2023/S 149-476569 (2023-08-01)