men-Sg-Mpa-23016
Ministère de l'éducation nationale
réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que la réalisation de prestations associées au profit des personnels de l'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de la jeunesse, de l'enseignement supérieur et de la recherche, des sports et des jeux olympiques et paralympiques et des services à compétence nationale (Scn) qui leur sont rattachés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé › Services de pratique médicale et services connexes
- • Services de santé divers › Services de médecine du travail
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-20 | Avis de marché |
| 2023-06-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Brève description:
“réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que la réalisation de prestations...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services de pratique médicale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de l'éducation nationale
Adresse postale: ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Mission des achats pour la sous-direction des RH, pour l'administration centrale, bureau des conditions de vie au travail et des politiques et relations sociales (SAAM A1), 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: romy.masse@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155551388 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2197931&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2197931&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178510
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“la valeur estimée indiquée aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspond au montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconduction comprises)”
Source: OJS 2023/S 060-178510 (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Brève description:
“réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que la réalisation de prestations...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services de pratique médicale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de l'éducation nationale
Adresse postale: ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Mission des achats pour la sous-direction des RH, pour l'administration centrale, bureau des conditions de vie au travail et des politiques et relations sociales (SAAM A1), 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: romy.masse@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155551388 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2197931&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2197931&orgAcronyme=f0g 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-178510
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“la valeur estimée indiquée aux rubriques Ii.1.5) et Ii.2.6) correspond au montant prévisionnel pour la durée totale du marché (reconduction comprises)”
Source: OJS 2023/S 060-178510 (2023-03-20)
Avis d'attribution de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MEN-SG-MPA-23016
Brève description:
“réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que la réalisation de prestations...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370888
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-178510
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2023/S 118-370888 (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MEN-SG-MPA-23016
Brève description:
“réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que la réalisation de prestations...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370888
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-178510
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2023/S 118-370888 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les médecins généralistes
Numéro de référence: MEN-SG-MN-23067
Brève description:
“réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que de prestations associées au profit...”
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Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les médecins généralistes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de médecine du travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75015
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534644
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
“conformément aux dispositions de l'article R2162.4 2° du code de la commande publique, l'accord-cadre objet de la consultation est conclu sans montant...”
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Source: OJS 2023/S 170-534644 (2023-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les médecins généralistes
Numéro de référence: MEN-SG-MN-23067
Brève description:
“réalisation de prestations de médecine de prévention dans le cadre réglementaire de la fonction publique d'état ainsi que de prestations associées au profit...”
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les médecins généralistes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de médecine du travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 75015
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534644
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
“conformément aux dispositions de l'article R2162.4 2° du code de la commande publique, l'accord-cadre objet de la consultation est conclu sans montant...”
Source: OJS 2023/S 170-534644 (2023-08-31)
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