médecine du travail
Pôle emploi services
réalisation de prestations de médecine du travail et de prévention au profit des agents publics et privés de Pôle emploi
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-28 | Avis de marché |
| 2023-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Numéro de référence: 2022-PA-12
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services de médecine du travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: pole emploi services
Adresse postale: 390 rue d'estienne d'orves
Code postal: 92709
Commune postale: Colombes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: pesappelsdoffres.00310@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2241667&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2241667&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-133431
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 325 644 EUR 💰
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2241667&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 045-133431 (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Numéro de référence: 2022-PA-12
Brève description:
réalisation de prestations de médecine du travail et de prévention au profit des agents publics et privés de Pôle emploi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services de médecine du travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: pole emploi services
Adresse postale: 390 rue d'estienne d'orves
Code postal: 92709
Commune postale: Colombes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.fr 🌏
Courrier électronique: pesappelsdoffres.00310@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2241667&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2241667&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date limite de soumission: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-133431
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
la présente consultation est une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 3°.le marché est conclu pour une durée ferme de 2 ans, reconductible 4 fois 1 an pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 325 644 EUR 💰
Brève description:
prestations de médecine du travail et de prévention au profit des agents publics et privés de Pôle emploi situés dans le secteur géographique de Colombes et Paris 15e
Valeur estimée hors TVA: 325 644 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2241667&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 045-133431 (2023-02-28)
Avis d'attribution de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399809
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-133431
Numéro JO-S: 126
Attribution du marché
Nom: horizon sante travail
Numéro d'enregistrement national: 77572412300234
Adresse postale: 17 avenue du Maréchal Joffre
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141378282 📞
Courrier électronique: contact@horizonsantetravail.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.horizonsantetravail.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 352 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 126-399809 (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la réalisation de prestations de médecine du travail et de prévention au profit des agents publics et privés de Pôle emploi situés dans le secteur géographique de Colombes et Paris 15e
Valeur totale du marché: 352 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-399809
Se réfère à l'avis: 2023/S 045-133431
Numéro JO-S: 126
Attribution du marché
Nom: horizon sante travail
Numéro d'enregistrement national: 77572412300234
Adresse postale: 17 avenue du Maréchal Joffre
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141378282 📞
Courrier électronique: contact@horizonsantetravail.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.horizonsantetravail.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 352 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours sur la base de l'article l551-13 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat ; 2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de la directrice aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet
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