Travaux groupés MAFF et réseau électrique auto :
Branchements individuels <120 Kva (C5 /C4)
Branchements pour lotissements ou viabilisation de parcelle avec division
Déplacements et créations d’organes réseau souterrains (RMBT…) de longueur < ou = 10 ml, transversal comme longitudinal.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes montantes existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes horizontales (réseau électrique auto) existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché Travaux groupés MAFF et réseau électrique auto Direction régionale Languedoc-Roussillon”
Produits/services: Travaux de construction de lignes électriques📦
Brève description:
“Travaux groupés MAFF et réseau électrique auto :
Branchements individuels <120 Kva (C5 /C4)
Branchements pour lotissements ou viabilisation de parcelle avec...”
Brève description
Travaux groupés MAFF et réseau électrique auto :
Branchements individuels <120 Kva (C5 /C4)
Branchements pour lotissements ou viabilisation de parcelle avec division
Déplacements et créations d’organes réseau souterrains (RMBT…) de longueur < ou = 10 ml, transversal comme longitudinal.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes montantes existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes horizontales (réseau électrique auto) existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché MAFF
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gard Nord
Description du marché:
“Branchements individuels <120 Kva (C5 /C4)
Branchements pour lotissements ou viabilisation de parcelle avec division
Déplacements et créations d’organes...”
Description du marché
Branchements individuels <120 Kva (C5 /C4)
Branchements pour lotissements ou viabilisation de parcelle avec division
Déplacements et créations d’organes réseau souterrains (RMBT…) de longueur < ou = 10 ml, transversal comme longitudinal.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes montantes existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes horizontales existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les prescriptions particulières définies dans les CCTP seront fournies lors de la consultation sur le portail achats Enedis
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 2 fois 12 mois.
Le marché est d'une durée ferme de 24 mois prorogeable...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de 2 fois 12 mois.
Le marché est d'une durée ferme de 24 mois prorogeable pour 2 périodes de 12 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 600 000€ et 2 500 000€
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Gard sud
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 440 000 € et 2 250 000 €
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hérault EST
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 3 840 000 € et 6 000 000 €
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hérault Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4 sur la durée maximale du marché (options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4 sur la durée maximale du marché (options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 2 080 000 € et 3 250 000€
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aude Est
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 5 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 5 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 5 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 960 000 € et 1 500 000 €
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aude Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 6 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 6 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 6 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 800 000 € et 1 250 000 €
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 7 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 7 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 7 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 7 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 2 080 000 € et 3 250 000 €
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché CMO- CHO ( réseau électrique auto)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone GARD
Description du marché:
“Les études et/ou les travaux sur les colonnes montantes existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les études et/ou les travaux...”
Description du marché
Les études et/ou les travaux sur les colonnes montantes existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les études et/ou les travaux sur les colonnes horizontales existantes ou neuves en immeuble collectif avec ou sans branchement.
Les prescriptions particulières définies dans les CCTP seront fournies lors de la consultation sur le portail achats Enedis
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 8 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 8 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 8 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 8 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 920 000 € et 4 000 000 €
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché CMO- CHO( réseau électrique auto)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Hérault
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 9 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 9 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 9 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 9 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 920 000 € et 4 000 000 €
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marché CMO-CHO ( réseau électrique auto)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Zone Aude et Pyrénées-Orientales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6 du lot 10 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 10 sur la durée maximale du marché ( options de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6 du lot 10 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 10 sur la durée maximale du marché ( options de durée comprises).
Le montant du lot est en effet estimé entre 960 000 € et 2 000 000 €
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“« Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
« Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5 décembre 2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.»
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“« Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
« Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents. »
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“« Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants :
Marché MAFF: GCE et LCPT...”
Liste et brève description des critères de sélection
« Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants :
Marché MAFF: GCE et LCPT Mention CMO (aptitudes non sous-traitables) ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché ».
Marché CMO-CHO: LCPT Mention CMO (aptitude non sous-traitable) ou être en situation d’obtenir cette reconnaissance d’aptitude dans des délais compatibles avec la date de début du marché ».
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“« Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture ».”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“« En cas de groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
« En cas de groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d'entre eux. Enedis accepte les groupements conjoints».
« Sans préjudice du code de la commande publique du 5 décembre 2018, le GME sera déclaré avec la candidature, et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME. »
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-03
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-04-20 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“« Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
« Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents, et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure limites précisée au IV.2.2. En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFI 119204 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le Centre Support et Assistance Ivalua : du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00 CET (heures françaises) Tel. (+33) 1 84 77 00 26 ou par courrier électronique : support-edf@ivalua.com.
La consultation sera lancée via le portail achat : https://portail-achats.enedis.fr/.»
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 057-169342
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“Capacité techniques et professionnelle:
"Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits...”
Texte
Capacité techniques et professionnelle:
"Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants:
Marché MAFF: GCE et LCPT mention CMO ( aptitude non sous-traitable) ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude dans les délais compatibles avec la date de début de marché.
Marché CMO-CHO: LCPT Mention CMO ( aptitude non sous-traitable) ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude dans les délais compatibles avec la date de début de marché
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Capacité techniques et professionnelle:
"Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits...”
Texte
Capacité techniques et professionnelle:
"Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur les produits suivants sur le Siret de l'agence locale:
Marché MAFF: GCE et LCPT mention CMO ( aptitudes non sous-traitables) ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude à l'ouverture des offres techniques le 15 Mai 2023
Marché CMO-CHO: LCPT Mention CMO ( aptitudes non sous-traitables) ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude à l'ouverture des offres techniques le 15 Mai 2023
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Source: OJS 2023/S 063-187849 (2023-03-24)