marché relatif à la mise à disposition et à l'enlèvement de bennes et de conteneurs en respectant le tri sélectif

ecole nat. Sup. Des beaux-arts

le présent marché a pour objet la mise à disposition et l'enlèvement de bennes et de conteneurs en respectant le tri sélectif de l'ecole nationale supérieure des beaux-arts (ci-après dénommée " Beaux-Arts de Paris " ou " pouvoir adjudicateur ") située sur deux sites : - le site Bonaparte, 11 864 mètres carrés de surfaces, ainsi que 7 327 mètres carrés d'espaces extérieurs, situé 14 rue Bonaparte, 75 006 Paris ; - le site Saint-Ouen, 1 600 mètres carrés de surfaces, situé 124/126 rue des Rosiers, 93400 Saint-Ouen

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Maintenance Industrie

Qui ?

• ecole nat. Sup. Des beaux-arts

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Bennes à déchets

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-16	Avis de marché
2023-08-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Numéro de référence: 2023.015
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Bennes à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole nat. Sup. Des beaux-arts
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: https://www.beauxartsparis.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@beauxartsparis.fr 📧
Téléphone: +33 147035077 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2256611&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2256611&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-16 📅
Date limite de soumission: 2023-04-17 📅
Date de publication: 2023-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 057-169036
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la mise à disposition et l'enlèvement de bennes et de conteneurs en respectant le tri sélectif de l'ecole nationale supérieure des beaux-arts (ci-après dénommée " Beaux-Arts de Paris " ou " pouvoir adjudicateur ") située sur deux sites :- le site Bonaparte, 11 864 mètres carrés de surfaces, ainsi que 7 327 mètres carrés d'espaces extérieurs, situé 14 rue Bonaparte, 75 006 Paris ;- le site Saint-Ouen, 1 600 mètres carrés de surfaces, situé 124/126 rue des Rosiers, 93400 Saint-Ouen

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à sa date de notification pour 1 an. Il pourra faire l'objet d'une tacite reconduction, chaque fois pour 1 an, sans que la durée totale excède 4 ans. En cas de non reconduction, l'ensba notifiera par écrit au titulaire sa décision de ne pas reconduire le marché, 2 mois avant la fin de la période en cours d'exécution

Description des options:

conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2256611&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain avis devrait être publié dans 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : avant la signature du marché. Recours en contestation de validité du contrat : dans le délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution

Source: OJS 2023/S 057-169036 (2023-03-16)

Avis d'attribution de marché (2023-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 050 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513944
Se réfère à l'avis: 2023/S 057-169036
Numéro JO-S: 163

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Nom: maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national: 32580722000026
Adresse postale: 14 rue d'annam
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://maintenance-industrie.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 113 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE. Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution

Source: OJS 2023/S 163-513944 (2023-08-21)

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