marché public de transports scolaires en vue de la desserte d'établissements d'enseignement situés à l'intérieur du ressort territorial de la Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre

CANGT

marché public de transports scolaires en vue de la desserte d'établissements d'enseignement situés à l'intérieur du ressort territorial de la Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-09 Avis de marché
2023-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-03-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cangt
Numéro d'enregistrement national: 20004469100018
Adresse postale: 2, Lot Vallée de Roujol
Commune postale: Petit Canal
Code postal: 97131
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président, Jean BARDAIL
Téléphone: +33 590487780 📞
Courrier électronique: marches@cangt-guadeloupe.fr 📧
Fax: +33 590487799 📠
Région: Guadeloupe 🏙️
URL: http://www.cangt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre
Numéro d'enregistrement national: 20004469100018
Adresse postale: 2, Lot Vallée de Roujol
Commune postale: Petit Canal
Code postal: 97131
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Personne de contact: M. le président, Jean BARDAIL
Téléphone: +33 590487780 📞
Courrier électronique: marches@cangt-guadeloupe.fr 📧
Fax: +33 590487799 📠
Région: Guadeloupe 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre
Numéro d'enregistrement national: 20004469100018
Adresse postale: 2, Lot Vallée de Roujol
Commune postale: Petit Canal
Code postal: 97131
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Personne de contact: M. le président, Jean BARDAIL
Téléphone: +33 590487780 📞
Courrier électronique: marches@cangt-guadeloupe.fr 📧
Fax: +33 590487799 📠
Région: Guadeloupe 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marché public de transports scolaires en vue de la desserte d'établissements d'enseignement situés à l'intérieur du ressort territorial de la Communauté...”    Afficher plus
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“marché public de transports scolaires en vue de la desserte d'établissements d'enseignement situés à l'intérieur du ressort territorial de la Communauté...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Description du marché:
“circuit cangt lot no1 : Ecole primaire Jules Plaisance / Ecole maternelle de Campêche (Anse-Bertrand).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché se renouvelle par tacite reconduction pour deux périodes annuelles à compter de la date anniversaire, soit jusqu'au 31 juillet 2028, sauf...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les critères et sous-critères de sélection des offres sont décris plus précisément dans l'article 6 du RC”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no2 : Ecole primaire Félicité coline / Ecole primaire Albertine BOREL (Petit-Canal).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no3 : Collège Jean ROSIER (Port-Louis).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no4 : Collège Fernand BALIN (Anse-Bertrand).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no5 : Collège Maximilien VRECORD (Petit-Canal).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no6 : Lycée Polyvalent Nord Grande-Terre (Port-Louis).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no 7 : Lycée Polyvalent Nord Grande-Terre (Port-Louis).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no8 : Lycée Faustin Fléret (Morne-À-L'Eau).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no 9 : Lycée Gerty Archimède (Morne-À-L'Eau).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no10 : MFR Maison Familiale Rurale de Grande-Terre (Petit-Canal).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no11 : Collège Florette MORAND - lycée Gerty Archimède (Morne-À-L'Eau).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no12 : Collège de Guenette (Le Moule).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no13
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no13 : LEP de Louis Delgrès / Collège Général De Gaulle (Le Moule).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no14
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no14 : LEP de Louis Delgrès / Collège Général De Gaulle (Le Moule).Description complète dans l'annexe 2 au CCTP”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat devra fournir le justificatif de son inscription au registre des transporteurs de voyageurs en cours de validité à la date limite de remise...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre global et celui des services auxquels se réfère le marché réalisé au cours des trois dernières exercices”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services au cours des trois dernières années, Déclaration indiquant tout l'équipement technique dont le candidat dispose pour...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-19 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pôle administratif de Roujol

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2028
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de la GUADELOUPE
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://basse-terre.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de la GUADELOUPE
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://basse-terre.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 052-152982 (2023-03-09)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 948 853 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“circuit cangt lot no1 : Ecole primaire Jules Plaisance / Ecole maternelle de Campêche (Anse-Bertrand)”
Description du marché:
“circuit cangt lot no2 : Ecole primaire Félicité coline / Ecole primaire Albertine BOREL (Petit-Canal)”
Description du marché: circuit cangt lot no3 : Collège Jean ROSIER (Port-Louis)
Description du marché: circuit cangt lot no4 : Collège Fernand BALIN (Anse-Bertrand)
Description du marché: circuit cangt lot no5 : Collège Maximilien VRECORD (Petit-Canal)
Description du marché: circuit cangt lot no6 : Lycée Polyvalent Nord Grande-Terre (Port-Louis)
Description du marché: circuit cangt lot no 7 : Lycée Polyvalent Nord Grande-Terre (Port-Louis)
Description du marché: circuit cangt lot no8 : Lycée Faustin Fléret (Morne-À-L'Eau)
Description du marché: circuit cangt lot no 9 : Lycée Gerty Archimède (Morne-À-L'Eau)
Description du marché:
“circuit cangt lot no10 : MFR Maison Familiale Rurale de Grande-Terre (Petit-Canal)”
Description du marché:
“circuit cangt lot no11 : Collège Florette MORAND - lycée Gerty Archimède (Morne-À-L'Eau)”
Description du marché: circuit cangt lot no12 : Collège de Guenette (Le Moule)
Description du marché:
“circuit cangt lot no13 : LEP de Louis Delgrès / Collège Général De Gaulle (Le Moule)”
Description du marché:
“circuit cangt lot no14 : LEP de Louis Delgrès / Collège Général De Gaulle (Le Moule)”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 052-152982

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“circuit cangt lot no1 : Ecole primaire Jules Plaisance / Ecole maternelle de Campêche (Anse-Bertrand)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“circuit cangt lot no2 : Ecole primaire Félicité coline / Ecole primaire Albertine BOREL (Petit-Canal)”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: transport du centre
Numéro d'enregistrement national: 43904196300034
Adresse postale: chemin de Pointe-À-Retz
Commune postale: Morne A L'Eau
Code postal: 97111
Pays: France 🇫🇷
Région: Guadeloupe 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 498 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: circuit cangt lot no3 : Collège Jean ROSIER (Port-Louis)

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: circuit cangt lot no4 : Collège Fernand BALIN (Anse-Bertrand)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl translom
Numéro d'enregistrement national: 52180238900028
Adresse postale: 50, Imp. Ylangs-Ylangs Petit-Pérou
Commune postale: Les Abymes
Code postal: 97139
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 501 489 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: circuit cangt lot no5 : Collège Maximilien VRECORD (Petit-Canal)

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: circuit cangt lot no6 : Lycée Polyvalent Nord Grande-Terre (Port-Louis)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 463 656 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: circuit cangt lot no 7 : Lycée Polyvalent Nord Grande-Terre (Port-Louis)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 439 588 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: circuit cangt lot no8 : Lycée Faustin Fléret (Morne-À-L'Eau)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: transport du levant
Numéro d'enregistrement national: 44852041100019
Adresse postale: 16, impasse des suretiers
Commune postale: Le Moule
Code postal: 97160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 566 017 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: circuit cangt lot no 9 : Lycée Gerty Archimède (Morne-À-L'Eau)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 724 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“circuit cangt lot no10 : MFR Maison Familiale Rurale de Grande-Terre (Petit-Canal)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 887 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“circuit cangt lot no11 : Collège Florette MORAND - lycée Gerty Archimède (Morne-À-L'Eau)”

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: circuit cangt lot no12 : Collège de Guenette (Le Moule)

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“circuit cangt lot no13 : LEP de Louis Delgrès / Collège Général De Gaulle (Le Moule)”
Nom et adresse du contractant
Nom: concept transport
Numéro d'enregistrement national: 49901325800011
Adresse postale: ld L'Henriette Bel Etang
Commune postale: Sainte Anne
Code postal: 97180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 084 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“circuit cangt lot no14 : LEP de Louis Delgrès / Collège Général De Gaulle (Le Moule)”
Nom et adresse du contractant
Nom: rm transports
Numéro d'enregistrement national: 477771729
Adresse postale: 47, rue du 14 février 1952 Petite Guinée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 302 910 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de GUADELOUPE
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de GUADELOUPE
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de GUADELOUPE
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
URL: http://basse-terre.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 154-488822 (2023-08-07)
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