la présente consultation porte sur des prestations de formation hygiène et sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Bou, Chanteau, Chécy, Fleury les Aubrais,Ingré, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Mardié, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy.Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, sans minimum et avec une quantité maximum, alloti, non reconductible.Pour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques selon le fonctionnement "En cascade "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: commune de Boigny-Sur-Bionne
Adresse postale: 3 rue de Verdun
Commune postale: Boigny-sur-Bionne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45760
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Bou
Adresse postale: 7 Place du Bourg
Commune postale: Bou
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45430
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Chanteau
Adresse postale: 1 route d''orléans
Commune postale: Chanteau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Chécy
Adresse postale: 11 place du Cloître
Commune postale: Checy
Nom: commune de Fleury-Les-Aubrais
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Nom: commune d''ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingre
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de la Chapelle-Saint-Mesmin
Adresse postale: 2 rue du Château
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45380
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Mardié
Adresse postale: 105 rue Maurice Robillard
Commune postale: Mardie
Nom: commune de Marigny-Les-Usages
Adresse postale: place de l''eglise
Commune postale: Marigny-les-Usages
Nom: commune d''olivet
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Cyr-En-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Denis-En-Val
Adresse postale: 60 rue de Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Adresse postale: 494 route d''orléans
Commune postale: Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Nom: commune de Saint-Jean-De-Braye
Adresse postale: 43 rue de la Mairie
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45800
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Jean-De-La-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Nom: commune de Saint-Jean-Le-Blanc
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Adresse postale: 215 Route de Saint-Mesmin
Commune postale: Saint-Pryve-Saint-Mesmin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45750
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saran
Adresse postale: place de la Liberté
Commune postale: Saran
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45770
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Semoy
Adresse postale: 20 place François-Mitterrand
Commune postale: Semoy
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché de formations hygiène et sécurité (12 lots)
M22a0119
Produits/services: Services de formation du personnel📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur des prestations de formation hygiène et sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Brève description
la présente consultation porte sur des prestations de formation hygiène et sécurité, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Bou, Chanteau, Chécy, Fleury les Aubrais,Ingré, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Mardié, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy.Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, sans minimum et avec une quantité maximum, alloti, non reconductible.Pour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques selon le fonctionnement "En cascade "
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 482 461 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 864.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Bou, Chanteau, Chécy, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Mardié, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans la partie "renseignements complémentaires"”
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Dqe
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: => Délais d'exécution : cf le règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: certificat aptitude à la conduite en sécurité (Caces) et Recommandations
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 863.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Bou, Chanteau, Chécy, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hygiène alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 393.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Bou, Chanteau, Ingré, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Mardié, Olivet, Saint-Cyr-En-Val,Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saran et Semoy
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: formation à la conduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 276.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Chécy, Fleury les Aubrais, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“formation des membres du Cst (Comité Social Territorial) et des membres du Fsssct (Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et des Conditions de Travail)”
Titre
formation des membres du Cst (Comité Social Territorial) et des membres du Fsssct (Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et des Conditions de Travail)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 325.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Chécy, Ingré, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin et Semoy
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: risque amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 347.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Chécy, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin et Semoy
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sst (Sauveteur Secouriste du travail) et défibrillateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 786.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Bou, Chanteau, Chécy, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin et Semoy
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travail en hauteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 306.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Chanteau, Chécy, Fleury les Aubrais, Mardié, La Chapelle Saint Mesmin, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin et Semoy
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ssiap (Service de sécurité incendie et d'assistance à personnes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 118.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Chécy, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Jean-De-Braye, Saint Jean le Blanc et Semoy
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aipr (Autorisation d'intervention à proximité des réseaux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 859.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prap (prévention des risques liés à l'activité physique) et travail en sécurité et économie d'effort” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 2128.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Bou, Chécy, Ingré, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Mardié, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Cyr-En-Val, Saint-Denis-En-Val, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: signalisation de chantier temporaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la...”
Description du marché
=> accord-cadre multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec une quantité maximum. Les quantités sont exprimées en nombre d'agent, dont la quantité maximum total (tous membres du groupement confondus) est : 789.=> Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (mandataire), les communes d'orléans, Boigny-Sur-Bionne, Chécy, Fleury les Aubrais, Ingré, La-Chapelle-Saint-Mesmin, Mardié, Marigny-Les-Usages, Olivet, Saint-Denis-En-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-De-Braye, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Saint Jean le Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran et Semoy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;- un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description du matériel et de l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,- description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public- attestation de certification Qualiopi
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-06
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la relance du marché sera en cohérence avec la fin de période de validité tel indiqué dans l'ae” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Détail des sous-critères de la valeur technique :- sous-Critère 1 : Qualité et pertinence des dispositions mises en oeuvre pour l'exécution des prestations, notamment moyens matériels et humains appréciées au regard des points A et B du cadre de mémoire technique. (pondération 15%)- sous-Critère 2 : Qualité et pertinence des méthodes pédagogiques appréciées au regard du point C du cadre de mémoire technique (pondération 25 %)- sous-Critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais imposés par l'acheteur appréciées au regard du point D du cadre de mémoire technique. (pondération 15%)=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Négociation : L'Acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats (conditions fixées dans le règlement de la consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 030-085354 (2023-02-06)