entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des stations du TCSP comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché d'entretien des stations du TCSP
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Brève description:
“entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des stations du TCSP comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai...”
Brève description
entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des stations du TCSP comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien courant d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et...”
Titre
entretien courant d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres)
entretien courant d'une station du site propre : prestation de niveau 1 (essuyage) et de niveau 2 (vidage corbeille et ramassage des déchets) sur fréquences différentes (voir Dce)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale de 12 mois à compter de la date de démarrage fixée par l'ordre de service. Reconductible 2 fois: 1 fois pour une durée d'1 an et une 1 fois...”
Description des renouvellements
durée initiale de 12 mois à compter de la date de démarrage fixée par l'ordre de service. Reconductible 2 fois: 1 fois pour une durée d'1 an et une 1 fois d'une durée allant jusqu'au 28.06.2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: accord-Cadre à bons de commande reconductible 2 fois
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 200 000,00 euro ht sur la 1ère période et de 230 000,00 euro ht pour chaque période restante”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien en profondeur d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et...”
Titre
entretien en profondeur d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des mauvaises herbes📦
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement des graffitis📦
Site principal ou lieu d'exécution: stations du TCSP (Communes de Fort de France et du Lamentin)
Description du marché:
“entretien en profondeur d'un point d'arrêt comportant un abri voyageur, (zone d'arrêt + équipements et espaces attenants). (contenu détaillé au Dce)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-25
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine publication 1er semestre 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: rue du Citronnier - bP Cs171
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif du Règlement Amiable des litiges de Paris
Adresse postale: 29 Rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: rue du Citronnier - bP Cs171
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667📞
Source: OJS 2023/S 061-182614 (2023-03-22)
Informations complémentaires (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: marché d'entretien des stations du TCSP
23SIP06
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 061-182614
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-28 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“des éléments relatifs à la reprise du personnel sont ajoutés au règlement de consultation du DCE”
Source: OJS 2023/S 079-237212 (2023-04-18)
Informations complémentaires (2023-04-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des stations du TCSP comportantun abri voyageur, et de l'ensemble du quai...”
Brève description
entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des stations du TCSP comportantun abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80mètres)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-10 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“les informations relatives à la reprise du personnel pour chaque lot sont ajoutées au DCE”
Source: OJS 2023/S 082-249002 (2023-04-21)
Informations complémentaires (2023-05-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des
stations du TCSP comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai...”
Brève description
entretien courant comprenant le ramassage des déchets et en profondeur des
stations du TCSP comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-04-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 089-272763 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-09-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description: entretien et nettoyage des stations du site propre
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“entretien courant d'une station du site propre : prestation de niveau 1
(essuyage) et de niveau 2 (vidage corbeille et ramassage des déchets) sur fréquences...”
Description du marché
entretien courant d'une station du site propre : prestation de niveau 1
(essuyage) et de niveau 2 (vidage corbeille et ramassage des déchets) sur fréquences différentes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec un
maximum de 200 000,00 euros HT sur la 1ère période et de 230 000,00 euros HT pour chaque
période restante”
Description du marché:
“entretien en profondeur d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de
l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et...”
Description du marché
entretien en profondeur d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de
l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris -
Environ 60 à 80 mètres)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pondération
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande sans minimum avec un
maximum de 50 000,00 euros HT sur la 1ère période et de 70 000,00 euros HT pour chaque
période restante.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 061-182614
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23SIP06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien courant d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et...”
Titre
entretien courant d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement et autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres)
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Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: civis
Numéro d'enregistrement national: 479 251 936 00015
Adresse postale: zi la lezarde
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596663210📞
Courrier électronique: aocivis@groupeseen.com📧
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien en profondeur d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et...”
Titre
entretien en profondeur d'une station du site propre comportant un abri voyageur, et de l'ensemble du quai d'embarquement autour de l'abri (zone d'arrêt et équipements compris - environ 60 à 80 mètres
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
“estimation et valeur des lots indiqués sont les montants maximums cumulés pour la durée totale du marché (jusqu'au 28.06.2026 inclus)
lot 1 attribué pour le...”
estimation et valeur des lots indiqués sont les montants maximums cumulés pour la durée totale du marché (jusqu'au 28.06.2026 inclus)
lot 1 attribué pour le montant du DQE de 122 113.68 euro
Lot 2 attribué pour le motnant du DQE de 22 949.88 euro
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Source: OJS 2023/S 179-561205 (2023-09-13)