Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche D'Achat de prestation D'Exploitation FORESTIERE Abattage/Façonnage/Cubage Fabrication de stères Débardage/Sécurisation
2023-01”
Produits/services: Services d'exploitation forestière📦
Brève description:
“marche D'Achat de prestation D'Exploitation FORESTIERE Abattage/Façonnage/Cubage/Fabrication de stères/débardage/sécurisation”
Valeur estimée hors TVA: EUR 285 485 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2023-01/ka-a : Abattage/Façonnage/Cubage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'exploitation forestière📦
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: kaysersberg vignoble
Description du marché: lot no 2023-01/ka-a : Abattage/Façonnage/Cubage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 13
Informations complémentaires: abattage/Façonnage/Cubage/Câblage /Sécurisation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2023-01/02 KA-D: Débardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot no 2023-01/02 KA-D: Débardage
Informations complémentaires: débardage/Câblage /Sécurisation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2023-01/03-ki-a : Abattage/Façonnage/Cubage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot no 2023-01/03-ki-a : Abattage/Façonnage/Cubage
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2023-01/04-si-ad: Abattage/Façonnage/Cubage/Débardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot no 2023-01/04-si-ad: Abattage/Façonnage/Cubage/Débardage
Informations complémentaires: abattage/Façonnage/Cubage/Débardage/Câblage /Sécurisation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2023-01/05-ki-d : Débardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot no 2023-01/05-ki-d : Débardage
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2023-01/06-kbv-s: Fabrication de stères
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot no 2023-01/06-kbv-s: Fabrication de stères
Informations complémentaires: fabrication de stères
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie Kaysersberg Vignoble
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, il vous est possible d'introduire un recours en référé précontractuel à l'encontre de la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). Après la signature du contrat, il vous est également possible d'introduire :- un recours en référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;- un recours en contestation de validité du contrat, sur le fondement de l'arrêt du Conseil d'état du04/04/2014, no358994 " Tarn et Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://Strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 015-042176 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 378 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Références
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-042176
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: abattage/Façonnage/Cubage
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rinkenbach alain et fils
Adresse postale: 122 route de Lapoutroie
Commune postale: Kaysersberg Vignoble
Code postal: 68240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 986 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: garnier hubert
Adresse postale: 6 rue du 3ème spahis algerien
Commune postale: Le Bonhomme
Code postal: 68650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 432 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: débardage/Sécurisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rinkenbach Alain et Fils SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 560 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: abattage/Façonnage/Cubage/ /Débardage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: exploitation forestiere houbre jean
Adresse postale: 515 devant Le Château
Commune postale: Labaroche
Code postal: 68910
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 690 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 660 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fabrication de stères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 050 💰
Source: OJS 2023/S 084-252022 (2023-04-25)