Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché compteurs gaz à usage industriel
GRDF_AO_272051
Produits/services: Équipement de réseau à gaz📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de compteurs gaz à usage industriel.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 104 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à membranes de calibre G10
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau à gaz📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Fourniture de compteurs à membranes de calibre G10
accord cadre à bon de commande
Engagement maximum 12 400 000 €” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“GRDF pourra reconduire l’Accord-cadre, 3x 12 mois.
La décision de reconduction sera envoyée au Prestataire par courrier électronique au moins un (1) mois...”
Description des renouvellements
GRDF pourra reconduire l’Accord-cadre, 3x 12 mois.
La décision de reconduction sera envoyée au Prestataire par courrier électronique au moins un (1) mois avant l’arrivée à échéance de l’Accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critères techniques sur la base des documents définis à la section III. 1.3
L’acheteur ne retient, après classement sur la base de critères prédéfinis, que...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critères techniques sur la base des documents définis à la section III. 1.3
L’acheteur ne retient, après classement sur la base de critères prédéfinis, que les meilleurs candidats parmi ceux qui se sont présentés. Il rejettera alors les candidatures des opérateurs économiques qui sont classés en-dessous du nombre maximal de candidats admis à participer à la suite de la procédure.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 sera attribué à 3 soumissionnaires maximum ayant présenté les offres économiquement les plus avantageuses.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à membranes de calibres G16
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de Compteurs à membranes de calibres G16
engagement maximum de 10 718 000.00” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 718 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“GRDF pourra reconduire l’Accord-cadre, 3x 12 mois. La décision de reconduction sera envoyée au Prestataire par courrier électronique au moins un (1) mois...”
Description des renouvellements
GRDF pourra reconduire l’Accord-cadre, 3x 12 mois. La décision de reconduction sera envoyée au Prestataire par courrier électronique au moins un (1) mois avant l’arrivée à échéance de l’Accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critères techniques sur la base des documents définis à la section III. 1.3 :
L’acheteur ne retient, après classement sur la base de critères prédéfinis,...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critères techniques sur la base des documents définis à la section III. 1.3 :
L’acheteur ne retient, après classement sur la base de critères prédéfinis, que les meilleurs candidats parmi ceux qui se sont présentés. Il rejettera alors les candidatures des opérateurs économiques qui sont classés en-dessous du nombre maximal de candidats admis à participer à la suite de la procédure.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 sera attribué à 3 soumissionnaires maximum ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à membranes de calibres G25 à G100
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de compteurs à membranes de calibres G25 à G100
engagement maximum de 32 392 000.00” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 392 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 sera attribué à 2 soumissionnaires maximum ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à pistons rotatifs de calibres sur les besoins standards de GRDF
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de Compteurs à pistons rotatifs de calibres sur les besoins standards de GRDF
engagement maximum de 28 456 000.00” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 456 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 4 sera attribué à 3 soumissionnaires maximum ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à pistons rotatifs pour les applications GNV et Biométhane
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de Compteurs à pistons rotatifs de calibres sur les besoins standards de GRDF
engagement maximum de 3 731 000.00” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 731 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Préciser dans le règlement de consultation
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 5 sera attribué à 2 soumissionnaires maximum ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à Turbine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de Compteurs à pistons rotatifs de calibres sur les besoins standards de GRDF
engagement maximum de 15 436 000 €” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 436 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 6 sera attribué à 3 soumissionnaires maximum ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Attestation de régularité fiscale et sociale
- K-bis
- Si le candidat fait l’objet d’une procédure judiciaire, une copie du jugement d’ouverture du...”
Liste et brève description des conditions
- Attestation de régularité fiscale et sociale
- K-bis
- Si le candidat fait l’objet d’une procédure judiciaire, une copie du jugement d’ouverture du redressement judiciaire
- Attestation sur l’honneur que le candidat ne rentre pas dans un cas d’interdiction de soumissionner
- DC1 et DC2 renseignés et signés
- Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement
- Engagement de confidentialité complété, paraphé et signé
-Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
En cas de groupement ou de sous-traitance, les pièces énumérées au III.1.1, III.1.2 et III.1.3 doivent être produites pour chaque membre du groupement ou des sous-traitants.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: pas de critère
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation entre 1 à 3 références de compteurs fabriqués selon le lot objet de la candidature.” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par GRDF sur fonds propres.
Paiement par virement bancaire à 60 jours à date d’émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprise et après attribution du marché, ce groupement devra revêtir la forme de groupement solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 119-271638
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-11
18:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-10-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: entre 2028 et 2031
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2023/S 193-601571 (2023-10-02)
Informations complémentaires (2023-10-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 193-601571
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-11 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 18:00
Source: OJS 2023/S 199-623189 (2023-10-11)