Maintenance préventive et corrective es NPV90 (Nouveaux Passages de Validation de largeur 90 cm)

RATP

Le présent marché a pour objet la mise en place d’accords-cadres à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective et préventive des NPV90 (Nouveaux Passages de Validation de largeur 90 cm) sur les réseaux Métro et RER de la RATP.
Ces NPV90 sont constitués :
• D'une Porte anti-fraude de type PAVS ,
• D'un Lecteur Telebilletique LTLB
• D'un Lecteur Magnétique LA4G (uniquement sur certains passages).
Les attendus des prestations de maintenance sont les suivants :
• Le Titulaire mettra en place une équipe capable d'assurer la maintenance préventive et corrective de niveaux 1 à 5 des nouveaux passages de validation de largeur 90 cm (NPV90), avec pièces incluses sur site.
• Le Titulaire effectuera la maintenance en atelier pour des sous-ensembles, pour tous les dysfonctionnements matériel et logiciel, conformément à la norme Afnor NF EN 13306 et son fascicule de documentation X 60-000 (indice de classement : X60-319).
• Le Titulaire assurera le dépannage des équipements en exploitation sur le réseau RATP 5 jours sur 7 (du lundi au vendredi) de 6h à 20h sauf jours fériés.
• Cette équipe doit être opérationnelle dès la date de mise en service des équipements.
• En dehors de cette plage, la RATP laisse au Titulaire le libre choix d’intervenir sur site, s’il le souhaite, aux heures d’ouvertures des réseaux soit entre 5h00 et 1h30 du matin.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-06.

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-01-06	Avis de marché
2023-01-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-01-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Catherine SOQUES
Courrier électronique: catherine.soques@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective es NPV90 (Nouveaux Passages de Validation de largeur 90 cm) DHA_2022M2E18748”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en place d’accords-cadres à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective et préventive des NPV90...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses Le volume du parc des...”

Description du marché

LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
Le volume du parc des NPV 90 des lignes de METRO à maintenir, est évolutif sur 3 ans : 24 NPV90 en année 1, 27 NPV90 en année 2, 43 NPV90 en année 3
Le LOT 1 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :
• un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,
• un montant minimum (-10% du montant nominal),
• un montant maximum (+20% du montant nominal),
Le Nominal du LOT 1 comprend :
• De l’année 1 à l’année 3, l’ensemble des prestations suivantes :
1. La maintenance préventive et corrective des NPV90, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
2. Le suivi de gestion, de stockage des pièces détachées avec assurance incluse
3. Le suivi administratif des interventions
• La réalisation du plan annuel de prévention
• La clause de réversibilité de la maintenance :
La RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers.
Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s’il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
Il fournit la nomenclature de l’existant de pièces détachées avec leurs références associées.
Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
Pour l’activation de la clause de réversibilité, la RATP informera le Titulaire en cours de marché.
• Les interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et les interventions suite à un vandalisme

Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l'article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”
Description
Informations complémentaires:
“I19 – Autres Systèmes et Equipements du Réseau Conformément à l'article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses Le volume du...”

Description du marché

LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
Le volume du parc des NPV 90 des lignes RER de la RATP à maintenir, est évolutif sur 3 ans : 23 NPV90 en année 1, 26 NPV90 en année 2, 26 NPV90 en année 3
Le LOT 2 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :
• un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,
• un montant minimum (-10% du montant nominal),
• un montant maximum (+20% du montant nominal),
Le Nominal du LOT 2 comprend :
• De l’année 1 à l’année 3, l’ensemble des prestations suivantes :
1. La maintenance préventive et corrective des NPV90, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
2. Le suivi de gestion, de stockage des pièces détachées avec assurance incluse,
3. Le suivi administratif des interventions
• La réalisation du plan annuel de prévention
• La clause de réversibilité de la maintenance :
La RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers.
Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s’il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
Il fournit la nomenclature de l’existant de pièces détachées avec leurs références associées.
Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
Pour l’activation de la clause de réversibilité, la RATP informera le Titulaire en cours de marché.
• Les interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et les interventions suite à un vandalisme

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Conditions de participation

“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou les 2 lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres Modalités de paiement : - Forme du prix : prix révisables - Modalités pratiques de paiement :...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question,...”

- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2022M2E18748 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Implémentation d’un plan de progrès :
Il est demandé au Titulaire de proposer un plan de progrès par lot compte tenu du fait que le parc est à périmètre et volumes croissants sur 3 ans. Il vise à améliorer la productivité tout en gardant le même niveau de qualité des prestations.
Le plan de progrès s’appliquera en deuxième et troisième années du marché. Il sera précisé par le Titulaire, par lot, et s’appliquera au(x) BPU du(des) lot(s) considérés.
Attribution : La RATP se réserve la possibilité d'attribuer les 2 lots à une même entreprise.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: Paris Cedex 12
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 008-019169 (2023-01-06)

Informations complémentaires (2023-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Paris cedex 12
Téléphone: +33 158771942 📞
Région: Ile-de-France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en place d'accords-cadres à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective et préventive des NPV90...”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 008-019169

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Section II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses Le volume du parc des...”

Texte

LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
Le volume du parc des NPV 90 des lignes de METRO à maintenir, est évolutif sur 3 ans : 24 NPV90 en année 1, 27 NPV90 en année 2, 43 NPV90 en année 3
Le LOT 1 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :
• un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,
• un montant minimum (-10% du montant nominal),
• un montant maximum (+20% du montant nominal),
Le Nominal du LOT 1 comprend :
• De l'année 1 à l'année 3, l'ensemble des prestations suivantes :
1. La maintenance préventive et corrective des NPV90, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
2. Le suivi de gestion, de stockage des pièces détachées avec assurance incluse
3. Le suivi administratif des interventions
• La réalisation du plan annuel de prévention
• La clause de réversibilité de la maintenance :
La RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers.
Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s'il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
Il fournit la nomenclature de l'existant de pièces détachées avec leurs références associées.
Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
Pour l'activation de la clause de réversibilité, la RATP informera le Titulaire en cours de marché.
• Les interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et les interventions suite à un vandalisme

Nouvelle valeur
Texte:
“LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses Le volume du parc des...”

Texte

LOT 1 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes de METRO, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
Le volume du parc des NPV 90 des lignes de METRO à maintenir, est évolutif sur 3 ans : 24 NPV90 en année 1, 27 NPV90 en année 2, 43 NPV90 en année 3. Ces quantités correspondent aux quantités nominales.
Le LOT 1 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :
• un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,
• un montant minimum (-10% du montant nominal),
• un montant maximum (+20% du montant nominal),
Le montant Nominal du LOT 1 comprend, sur la base des quantités nominales suivantes : 24 NPV90 en année 1, 27 NPV90 en année 2, 43 NPV90 en année 3, l’ensemble des prestations ci-après sur 3 ans :
1. La maintenance préventive et corrective des NPV90, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses.
2. Le suivi de gestion, de stockage des pièces détachées avec assurance incluse
3. Le suivi administratif des interventions
. La réalisation du plan annuel de prévention
. La clause de réversibilité de la maintenance :
La RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers. Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s'il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
Il fournit la nomenclature de l'existant de pièces détachées avec leurs références associées.
Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
Pour l'activation de la clause de réversibilité, la RATP informera le Titulaire en cours de marché.
. Les interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et les interventions suite à un vandalisme
Le montant du marché pourra varier dans la limite de moins -10% ou de plus +20% du montant nominal afin de prendre en compte les éventuelles évolutions du nombre d’interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et d’interventions suite à un vandalisme, sur les 3 ans du marché.

Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Ii
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Section II.2.4
Ancienne valeur
Texte:
“LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses Le volume du...”

Texte

LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
Le volume du parc des NPV 90 des lignes RER de la RATP à maintenir, est évolutif sur 3 ans : 23 NPV90 en année 1, 26 NPV90 en année 2, 26 NPV90 en année 3
Le LOT 2 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :
• un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,
• un montant minimum (-10% du montant nominal),
• un montant maximum (+20% du montant nominal),
Le Nominal du LOT 2 comprend :
• De l'année 1 à l'année 3, l'ensemble des prestations suivantes :
1. La maintenance préventive et corrective des NPV90, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
2. Le suivi de gestion, de stockage des pièces détachées avec assurance incluse,
3. Le suivi administratif des interventions
• La réalisation du plan annuel de prévention
• La clause de réversibilité de la maintenance :
La RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers.
Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s'il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
Il fournit la nomenclature de l'existant de pièces détachées avec leurs références associées.
Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
Pour l'activation de la clause de réversibilité, la RATP informera le Titulaire en cours de marché.
• Les interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et les interventions suite à un vandalisme

Nouvelle valeur
Texte:
“LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses Le volume du...”

Texte

LOT 2 : Maintenance préventive et corrective des NPV90 des lignes RER de la RATP en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses
Le volume du parc des NPV 90 des lignes RER de la RATP à maintenir, est évolutif sur 3 ans : 23 NPV90 en année 1, 26 NPV90 en année 2, 26 NPV90 en année 3. Ces quantités correspondent aux quantités nominales.
Le LOT 2 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :
• un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,
• un montant minimum (-10% du montant nominal),
• un montant maximum (+20% du montant nominal),
Le montant Nominal du LOT2 comprend, sur la base des quantités nominales suivantes : 23 NPV90 en année 1, 26 NPV90 en année 2, 26 NPV90 en année 3, l’ensemble des prestations ci-après sur 3 ans :
1. La maintenance préventive et corrective des NPV90, en forfaits annuels, de niveau 1 à 5, avec pièces incluses.
2. Le suivi de gestion, de stockage des pièces détachées avec assurance incluse
3. Le suivi administratif des interventions
. La réalisation du plan annuel de prévention
. La clause de réversibilité de la maintenance :
La RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers. Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s'il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
Il fournit la nomenclature de l'existant de pièces détachées avec leurs références associées.
Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
Pour l'activation de la clause de réversibilité, la RATP informera le Titulaire en cours de marché.
. Les interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et les interventions suite à un vandalisme
Le montant du marché pourra varier dans la limite de moins -10% ou de plus +20% du montant nominal afin de prendre en compte les éventuelles évolutions du nombre d’interventions Non Imputable au Fournisseur (NIF) et d’interventions suite à un vandalisme, sur les 3 ans du marché.

Source: OJS 2023/S 013-034601 (2023-01-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien

Recherches connexes 🔍

Région: France Ile-de-France Ile-de-France Paris