maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole ; pour les besoins de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Cela concerne 13 Postes Haute Tension, 9 groupes Electrogènes, 4 Onduleurs.
Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mecavea
• Spie Facilites

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-13	Avis de marché
2023-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: G23BATACFMMAINTENANCEHT
Brève description:

ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole ; pour les besoins de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Cela concerne 13 Postes Haute Tension, 9 groupes Electrogènes, 4 Onduleurs. Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Installations haute tension 📦
Groupes électrogènes 📦
Onduleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-12 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-159026
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

les personnes étrangères aux services de la ville d'angers ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Valeur totale estimée: 306 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des postes haute tension
Numéro du lot: 1
Brève description:

marché ordinaire à prix mixtes estimé à 25 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 50 000 euros HT annuel (toutes entités confondues)

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 5 reconductions d'une durée de un an chacune
Description des options:

l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: maintenance des groupes électrogènes
Numéro du lot: 2
Brève description:

marché ordinaire à prix mixtes estimé à 19 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 38 000 euros HT annuel (toutes entités confondues).

Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 5 reconductions d'une durée d'un an chacune
Intitulé du lot: maintenance des onduleurs
Numéro du lot: 3
Brève description:

marché ordinaire à prix mixtes estimé à 7 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 14 000 euros HT annuel (toutes entités confondues)

Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

sites d'angers Loire Métropole, ville d'angers et CCAS

sites d'angers Loire Métropole et ville d'angers

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ou Dumes / Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1) ou Dumes / Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire / L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou Dumes

Capacité technique et professionnelle:

liste des prestations les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) / Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat ou Dumes / L'Importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

lot 1 : B2v-Br-Bc-H2-Hc

Lot 2 : H0v-H1c-H1v-B2v-Br-Bc-B2t

Lot 3 : B2t-Br-B2v

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: direction de la Commande Publique de la Ville d'angers / Angers Loire Métropole
Informations complémentaires:

les personnes étrangères aux services de la ville d'angers ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/03/2029

sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'Acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique.

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La signature des pièces de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, dans les conditions définies au règlement de la consultation.

Rémunération des prestations par des prix mixtes (forfaitaires, unitaires et sur devis), révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserves de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant du marché.

L'Acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire (en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant).

Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation. Un même candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant êt
Source: OJS 2023/S 055-159026 (2023-03-13)

Avis d'attribution de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole ; pour les besoins de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Cela concerne 13 Postes Haute Tension, 9 groupes Electrogènes, 4 Onduleurs. Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Valeur totale du marché: 306 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460610
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-159026
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
date d'attribution : 10/07/2023

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché ordinaire à prix mixtes estimé à 19 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 38 000 euros HT annuel (toutes entités confondues)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Nom: spie facilites
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: mecavea
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2023/S 144-460610 (2023-07-25)

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