maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole
ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole ; pour les besoins de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Cela concerne 13 Postes Haute Tension, 9 groupes Electrogènes, 4 Onduleurs.
Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire...”
Titre
maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole
G23BATACFMMAINTENANCEHT
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Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire...”
Brève description
ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole ; pour les besoins de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Cela concerne 13 Postes Haute Tension, 9 groupes Electrogènes, 4 Onduleurs.
Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
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Valeur estimée hors TVA: EUR 306 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des postes haute tension
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Installations haute tension📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites d'angers Loire Métropole, ville d'angers et CCAS
Description du marché:
“marché ordinaire à prix mixtes estimé à 25 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 50 000 euros HT annuel (toutes entités confondues)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 5 reconductions d'une durée de un an chacune
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
l'Acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des groupes électrogènes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes📦
Description du marché:
“marché ordinaire à prix mixtes estimé à 19 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 38 000 euros HT annuel (toutes entités confondues).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰
Description
Description des renouvellements: 5 reconductions d'une durée d'un an chacune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des onduleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Onduleurs📦
Site principal ou lieu d'exécution: sites d'angers Loire Métropole et ville d'angers
Description du marché:
“marché ordinaire à prix mixtes estimé à 7 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 14 000 euros HT annuel (toutes entités confondues)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1) ou Dumes / Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1) ou Dumes / Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire / L'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou Dumes
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des prestations les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des prestations les plus importantes exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) / Déclaration indiquant les effectifs moyens des 3 dernières années du candidat ou Dumes / L'Importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): lot 1 : B2v-Br-Bc-H2-Hc
Lot 2 : H0v-H1c-H1v-B2v-Br-Bc-B2t
Lot 3 : B2t-Br-B2v
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-12
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): direction de la Commande Publique de la Ville d'angers / Angers Loire Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les personnes étrangères aux services de la ville d'angers ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/03/2029
Informations complémentaires
“sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et...”
sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'Acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La signature des pièces de la candidature et de l'offre n'est pas obligatoire au stade de la remise de l'offre. Seul l'attributaire devra signer électroniquement les pièces à l'issue de la consultation, dans les conditions définies au règlement de la consultation.
Rémunération des prestations par des prix mixtes (forfaitaires, unitaires et sur devis), révisables annuellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commandes, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Avance de 10% dans les conditions prévues au contrat, sous réserves de constituer une garantie à 1e demande couvrant 100% du montant du marché.
L'Acheteur souhaite, en cas de groupement, un groupement conjoint avec mandataire solidaire (en cas de faute ou problèmes d'exécution du marché, le mandataire répond du cotraitant responsable sans que la collectivité n'ait à rechercher quel cotraitant est défaillant).
Les sous-critères de jugement des offres sont précisés au règlement de la consultation. Un même candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Nom
précisions concernant les délais d'introduction de recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant êt
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire...”
Brève description
ce marché concerne la maintenance préventive et corrective des postes haute tension, des groupes électrogènes et des onduleurs implantés sur le territoire d'angers Loire Métropole ; pour les besoins de la Ville d'angers, d'angers Loire Métropole et du CCAS de la ville d'angers. Cela concerne 13 Postes Haute Tension, 9 groupes Electrogènes, 4 Onduleurs. Ce marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué sur la base de la convention " fournitures et services " du 5 mai 2021. Les parties prenantes sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers et le CCAS de la ville d'angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 306 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Description
Description du marché:
“marché ordinaire à prix mixtes estimé à 19 000 euros HT par an avec un maximum fixé à 38 000 euros HT annuel (toutes entités confondues)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-159026
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23035P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance des postes haute tension
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: spie facilites
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23036P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des groupes électrogènes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mecavea
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23037P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance des onduleurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰