maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse (2 lots)

Collectivité de Corse

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché a pour objet la maintenance des équipements incendie pour le parc des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse.Lot 1 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur PumonteLot 2 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-27 Avis de marché
2023-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de camions
Numéro de référence: 2022-1dgm-0342
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché a pour objet la maintenance des équipements incendie pour le parc des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse.Lot 1 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur PumonteLot 2 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de camions 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite de corse
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065154
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
le montant Maximum Ht est de 70 000,00 euro(s) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Pumonte
Numéro du lot: 01
Brève description:
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Pumonte
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations complémentaires:
le montant Maximum Ht est de 70 000,00 euro(s) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Numéro du lot: 02
Brève description:
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant Maximum Ht est de 80 000,00 euro(s) pour la période initiale . Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les prestations de maintenance auront lieu aux adresses suivantes sachant que cette liste est non exhaustive et peut évoluer en cours d?exécution du marché. 20000 - ajaccio

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Mode de financement : Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- Les prix sont révisables
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 023-065154 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-330004
Se réfère à l'avis: 2023/S 023-065154
Numéro JO-S: 105

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les prestations de maintenance auront lieu aux adresses suivantes sachant que cette liste est non exhaustive et peut évoluer en cours d?exécution du marché. 20000 Ajaccio

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: 18 consulting
Adresse postale: 460, rue archimede
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
montant maximum annuel (période initiale et périodes de reconductions) :Lot 1 : 70 000 euros Ht / Lot 2 : 80 000 euros HtModalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica - 22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi
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Source: OJS 2023/S 105-330004 (2023-05-30)