l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché a pour objet la maintenance des équipements incendie pour le parc des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse.Lot 1 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur PumonteLot 2 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse (2 lots)
2022-1dgm-0342”
Produits/services: Services d'entretien de camions📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché a pour objet la maintenance des...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Ce marché a pour objet la maintenance des équipements incendie pour le parc des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse.Lot 1 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur PumonteLot 2 - maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie des camions citernes de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de...”
Titre
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Pumonte
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations de maintenance auront lieu aux adresses suivantes sachant que cette liste est non exhaustive et peut évoluer en cours d?exécution du marché....”
Site principal ou lieu d'exécution
les prestations de maintenance auront lieu aux adresses suivantes sachant que cette liste est non exhaustive et peut évoluer en cours d?exécution du marché. 20000 - ajaccio
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Description du marché:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de...”
Description du marché
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Pumonte
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Informations complémentaires:
“le montant Maximum Ht est de 70 000,00 euro(s) pour la période initiale. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de...”
Titre
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de...”
Description du marché
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l'incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
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Informations complémentaires:
“le montant Maximum Ht est de 80 000,00 euro(s) pour la période initiale . Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Mode de financement : Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- Les prix sont révisables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-28
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-01
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 023-065154 (2023-01-27)
Avis d'attribution de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations de maintenance auront lieu aux adresses suivantes sachant que cette liste est non exhaustive et peut évoluer en cours d?exécution du marché....”
Site principal ou lieu d'exécution
les prestations de maintenance auront lieu aux adresses suivantes sachant que cette liste est non exhaustive et peut évoluer en cours d?exécution du marché. 20000 Ajaccio
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 023-065154
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm182
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de...”
Titre
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Pumonte
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Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: 18 consulting
Adresse postale: 460, rue archimede
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023dgm183
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de...”
Titre
maintenance et achat de pièces détachées pour les équipements incendie pour le par des camions citernes de lutte contre l?incendie gérés par les garages de la Collectivité de Corse - secteur Cismonte
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“montant maximum annuel (période initiale et périodes de reconductions) :Lot 1 : 70 000 euros Ht / Lot 2 : 80 000 euros HtModalités de consultation du marché...”
montant maximum annuel (période initiale et périodes de reconductions) :Lot 1 : 70 000 euros Ht / Lot 2 : 80 000 euros HtModalités de consultation du marché : Direction de la commande publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia cedex 9 ou Direction de la Commande Publique, Palazzu di a Cullettività di Corsica - 22, cours Grandval, Bp 215 - 20187 Aiacciu cedex 1, Tél : 04 95 55 57 85 / 04 95 29 80 30, courriel : dap@isula.corsica. Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés de la loi
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Source: OJS 2023/S 105-330004 (2023-05-30)