accord cadre mono-attributaire à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine(Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période courant de la notification de l'accord cadre au 31 décembre 2026..les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :Le Mans Métropole : 300 000 euro(s) HtVille du Mans : 240 000 euro(s) Ht.Les délais d'exécution des bons de commande sont :- maintenance préventive : 1 an- 2 jours ouvrables pour les réparations urgentes avec fourniture de pièces.- 8 jours ouvrés pour les réparations non urgentes avec approvisionnement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des pompes de relèvement des eaux usées et des eaux pluviales
2023_0024_fcs_ma”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Brève description:
“accord cadre mono-attributaire à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et...”
Brève description
accord cadre mono-attributaire à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine(Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période courant de la notification de l'accord cadre au 31 décembre 2026..les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :Le Mans Métropole : 300 000 euro(s) HtVille du Mans : 240 000 euro(s) Ht.Les délais d'exécution des bons de commande sont :- maintenance préventive : 1 an- 2 jours ouvrables pour les réparations urgentes avec fourniture de pièces.- 8 jours ouvrés pour les réparations non urgentes avec approvisionnement
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“accord cadre mono-attributaire à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et...”
Description du marché
accord cadre mono-attributaire à bons de commande, avec montant maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans et Le Mans Métropole-Communauté Urbaine(Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période courant de la notification de l'accord cadre au 31 décembre 2026..les montants maximum Ht par collectivité sont les suivants :Le Mans Métropole : 300 000 euro(s) HtVille du Mans : 240 000 euro(s) Ht.Les délais d'exécution des bons de commande sont :- maintenance préventive : 1 an- 2 jours ouvrables pour les réparations urgentes avec fourniture de pièces.- 8 jours ouvrés pour les réparations non urgentes avec approvisionnement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-18
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Myriam AVELINE au 02.43.47.45.77renseignements techniques : Jérôme DANGEARD au 02.43.47.36.79
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 058-171160 (2023-03-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 058-171160
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2023-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: seam
Adresse postale: 10,bis rue de Normandie
Commune postale: Saint-Gervais-en-Belin
Code postal: 72220
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum de 3 ans (de la notification au 31/12/2026)le marché est consultable au siège du...”
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum de 3 ans (de la notification au 31/12/2026)le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics.La procédure a été lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville du Mans et Le Mans Métropole et a abouti à la passation d'un marché avec chacune des ces entités :Le Mans Métropole : no 55670 - maxi 300 000 euro(s) HtVille du mans : no 12811 - maxi 240 000 euro(s) Ht.Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Prix des prestations 60% - qualité et adéquation des moyens humains et matériels 20% - pertinence du suivi des interventions palliatives et correctives 15% - qualité et lisibilité des documents techniques 5 % et faisaient l'objet de sous-critères..parution Joue : 2023/s 058-171160 le 22/03/2023
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 151-482115 (2023-08-03)