Les travaux du présent accord cadre vise à une amélioration globale de la sécurité ferroviaire et de la régularité des trains en maitrisant la végétation et la faune. Cette amélioration passe par la fiabilisation des Lignes à grande vitesse, notamment à travers la réalisation de travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long des LGV.
Le marché est découpé en 3 lots géographiques :
- LOT 1 PROVENCE
- Lot 2 MONTCHANIN
- Lot 3 MEULIN
Les travaux à réaliser sont les suivants :
- Débroussaillage et dessouchage avant travaux
- Dépose des portails et portillons commandés
- Fourniture et pose de nouveaux portails et portillons de hauteur 2.45 m
- Dépose de la clôture existante, y compris des passes américaines
- Fourniture et pose de la nouvelle clôture type LGV
- Fourniture et pose de la protection anti-rongeur seule (si clôture existante de 2,45m mais non équipée de grillage bas)
- Pose des raccordements au RCT
- Raccordements de clôture au niveau des Ponts rails et des Ponts Routes
- Fourniture et pose de herses dans les fossés terre et revêtus
- Ensemencement des parties compactées après travaux
- Remise en état en fin de chantier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lutte faune sauvage LGV SEE (69) - Accord cadre de régénération de clôtures 2023-2025
2023DOS0146506”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Les travaux du présent accord cadre vise à une amélioration globale de la sécurité ferroviaire et de la régularité des trains en maitrisant la végétation et...”
Brève description
Les travaux du présent accord cadre vise à une amélioration globale de la sécurité ferroviaire et de la régularité des trains en maitrisant la végétation et la faune. Cette amélioration passe par la fiabilisation des Lignes à grande vitesse, notamment à travers la réalisation de travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long des LGV.
Le marché est découpé en 3 lots géographiques :
- LOT 1 PROVENCE
- Lot 2 MONTCHANIN
- Lot 3 MEULIN
Les travaux à réaliser sont les suivants :
- Débroussaillage et dessouchage avant travaux
- Dépose des portails et portillons commandés
- Fourniture et pose de nouveaux portails et portillons de hauteur 2.45 m
- Dépose de la clôture existante, y compris des passes américaines
- Fourniture et pose de la nouvelle clôture type LGV
- Fourniture et pose de la protection anti-rongeur seule (si clôture existante de 2,45m mais non équipée de grillage bas)
- Pose des raccordements au RCT
- Raccordements de clôture au niveau des Ponts rails et des Ponts Routes
- Fourniture et pose de herses dans les fossés terre et revêtus
- Ensemencement des parties compactées après travaux
- Remise en état en fin de chantier
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 244 970 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Voir règles d'attribution des lots dans le règlement de consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Zones reprises dans "description des prestations"
Description du marché:
“Ligne 752000:
- PK 446 (PRIMARETTE 38270) à Pk 457 (LAPEYROUSE-MORNAY 26210).
- PK 479 (SAINT-DONAT-SUR-L’HERBASSE 26260) à Pk 491 (CHATEAUNEUF-SUR-ISERE...”
Description du marché
Ligne 752000:
- PK 446 (PRIMARETTE 38270) à Pk 457 (LAPEYROUSE-MORNAY 26210).
- PK 479 (SAINT-DONAT-SUR-L’HERBASSE 26260) à Pk 491 (CHATEAUNEUF-SUR-ISERE 26300).
- PK 633 (MORIERES-LES-AVIGNON 84310) à Pk 698 (CABRIES 13480).
Ligne 834000:
- PK 0 (LA BEGUDE DE ROCHEFORT 30650) à Pk 14 (THEZIERS 30390).
Ligne 834100:
- PK 0 (MAS DE LA TUILERIE 30133) à Pk 5 (MAS DES PLAINES 30133).
Le lot PROVENCE concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000, 834000 et 834100 sur la partie Lyon - Marseille - Nimes et des raccordements vers la ligne classique.
Le montant maximum autorisé du lot est 7 635 455 € HT
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 29
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montchanin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ligne 752000
Description du marché:
“Ligne 752000:
- PK 156 (MOULINS-EN-TONNEROIS 89310) à Pk 175 (SANTIGNY 89375).
- PK 188 (MONTBERTHAULT 21426) à Pk 200 (ARCENAY 21335).
Le lot MONTCHANIN...”
Description du marché
Ligne 752000:
- PK 156 (MOULINS-EN-TONNEROIS 89310) à Pk 175 (SANTIGNY 89375).
- PK 188 (MONTBERTHAULT 21426) à Pk 200 (ARCENAY 21335).
Le lot MONTCHANIN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie Paris-Lyon et des raccordements vers la ligne classique.
Le montant maximum autorisé du lot est 2 647 975 € HT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Meulun
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ligne 752000: PK 105 (BELLECHAUME 89035) à Pk 115 (VERGIGNY 89600)
Description du marché:
“Le lot MEULUN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie...”
Description du marché
Le lot MEULUN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie Paris-Lyon et des raccordements vers la ligne classique.
Le montant maximum autorisé du lot est 961 540 € HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) :
- Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent)
- L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété
- L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété
Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : https://www2.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Pour les ESAT : l'agrément préfectoral relatif à la création de l'établissement ou pour les EA, le Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou le Contrat d’objectif triennal (COT) en cours de validité à la.date limite de remise des offres ou la preuve de la structure équivalente.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lorsque les candidats veulent faire valoir les capacités d'autres opérateurs économiques, ils doivent justifier des capacités de ces opérateurs ainsi que du fait qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché.
Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (en cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement):
— une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d’affaires relatif aux fournitures et travaux faisant l'objet du marché,
— une copie du dernier bilan, ou extraits de bilans, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour être sélectionnées, il sera demandé aux entreprises de justifier des critères suivants:
— capacité technique de l'entreprise à faire face aux travaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour être sélectionnées, il sera demandé aux entreprises de justifier des critères suivants:
— capacité technique de l'entreprise à faire face aux travaux au vu de la présentation de l'entreprise et de la liste des chantiers menés dans les 5 dernières années avec les attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— présentation des moyens humains et matériels que l’entreprise souhaite dédier à l’exécution des travaux objet du JOUE,
— photocopie des certificats de qualifications professionnelles possédés, ou toutes preuves de la capacité de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Si l’entreprise ne détient pas les capacités en propre concernant les travaux de dépose et pose, il lui sera demandé de présenter l’opérateur économique auquel elle fait appel pour répondre au marché.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront...”
Liste et brève description des règles et critères
Les candidats seront sélectionnés sur la base de leur capacité juridique, technique et financière à réaliser le marché. Ces éléments de capacité seront analysés sur la base des documents demandés dans le cadre du présent avis.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ne sont pas autorisés à faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Que le groupement soit solidaire ou conjoint, le mandataire est toujours solidaire de chacun des membres du groupement pour leurs obligations contractuelles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché fera l’objet de conditions d’exécution particulières en matière d’insertion de personnes éloignées de l’emploi, pour les travaux éligibles.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-20
10:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-03-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la...”
La société nationale SNCF Réseau , émet cet avis de marché en son nom et pour son compte
La présente consultation est effectuée dans le cadre de la procédure avec négociation, objet du code de la commande publique. Dans le cadre de cette procédure, la négociation n'est pas systématique. Il s'agit d'une éventualité qui peut être mise en œuvre par l’acheteur selon le niveau des offres remises.
L’entité adjudicatrice développe les consultations en ligne, par voie électronique. Les coordonnées e-mail du représentant habilité à soumissionner à la présente consultation sont à mentionner dans le dossier de candidature.
Toute candidature envoyée par voie électronique doit être envoyée sur la plateforme EASI (cf. section I de l’avis) par un représentant du candidat dûment habilité. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice.
Les documents génériques de capacité et attestations légales génériques devront être déposés sur Provigis (plateforme de dématérialisation et de conformité). Une invitation est envoyée au fournisseur lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme EASI. En cas de non réception de l’invitation, le fournisseur est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées en section I.
Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité ou envoyée à une autre adresse est rejetée sans être analysée.
Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme (accessible à partir de l’adresse indiquée en section I). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises au point I.1 du présent avis.
Après examen des documents, l’entité adjudicatrice évalue la capacité du candidat et sélectionne les candidats aptes à présenter une offre.
Le marché sera soumis aux dispositions du cahier des clauses et conditions générales (CCCG) applicables aux marchés de travaux de la SNCF, disponible sur le site sncf.com : http://www.sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documents
La candidature ainsi que tout échange d'informations doivent être rédigés en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ;
- le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de :
- 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 043-126360 (2023-02-24)
Informations complémentaires (2023-03-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Gaelle DE JUBECOURT
URL: https://www.sncf.com/fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Lutte faune sauvage LGV SEE (69) - Accord cadre de régénération de clôtures 2023-2025 (rectificatif)
2023DOS0146506”
Brève description:
“Les travaux du présent accord cadre vise à une amélioration globale de la sécurité ferroviaire et de la régularité des trains en maitrisant la végétation et...”
Brève description
Les travaux du présent accord cadre vise à une amélioration globale de la sécurité ferroviaire et de la régularité des trains en maitrisant la végétation et la faune. Cette amélioration passe par la fiabilisation des Lignes à grande vitesse, notamment à travers la réalisation de travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long des LGV.
Le marché est découpé en 3 lots géographiques :
- LOT 1 PROVENCE
- Lot 2 MONTCHANIN
- Lot 3 MELIN
Les travaux à réaliser sont les suivants :
- Débroussaillage et dessouchage avant travaux
- Dépose des portails et portillons commandés
- Fourniture et pose de nouveaux portails et portillons de hauteur 2.45 m
- Dépose de la clôture existante, y compris des passes américaines
- Fourniture et pose de la nouvelle clôture type LGV
- Fourniture et pose de la protection anti-rongeur seule (si clôture existante de 2,45m mais non équipée de
grillage bas)
- Pose des raccordements au RCT
- Raccordements de clôture au niveau des Ponts rails et des Ponts Routes
- Fourniture et pose de herses dans les fossés terre et revêtus
- Ensemencement des parties compactées après travaux
- Remise en état en fin de chantier
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 043-126360
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Des variantes seront prises en considération
Ancienne valeur
Texte: non
Nouvelle valeur
Texte: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Des variantes seront prises en considération
Ancienne valeur
Texte: non
Nouvelle valeur
Texte: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Des variantes seront prises en considération
Ancienne valeur
Texte: non
Nouvelle valeur
Texte: oui
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Le montant maximum autorisé du lot est 7 635 455 € HT
Nouvelle valeur
Texte: Le montant maximum autorisé du lot est 9 132 849 €
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Le montant maximum autorisé du lot est 2 647 975 € HT
Nouvelle valeur
Texte: Le montant maximum autorisé du lot est 3 101 710 €
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: Le montant maximum autorisé du lot est 961 540 € HT
Nouvelle valeur
Texte: Le montant maximum autorisé du lot est 1 126 302 € HT
Source: OJS 2023/S 047-137125 (2023-03-02)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 697 159 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot PROVENCE concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000, 834000 et 834100...”
Description du marché
Le lot PROVENCE concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000, 834000 et 834100 sur la partie Lyon - Marseille - Nimes et des raccordements vers la ligne classique
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot MONTCHANIN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie...”
Description du marché
Le lot MONTCHANIN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie Paris-Lyon et des raccordements vers la ligne classique.
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot MEULUN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie...”
Description du marché
Le lot MEULUN concerne les travaux de régénération de clôtures, portails et portillons existants le long de la LGV SEE section no 752000 sur la partie Paris-Lyon et des raccordements vers la ligne classique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-126360
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“LGV SEE (69) - Lutte contre la faune sauvage - Programme de régénération de clôtures 2023-2025”
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Provence
Date de conclusion du contrat: 2023-06-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Clotures saniez grands travaux
Commune postale: Solesmes
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 564 168 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Montchanin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 101 710 💰
3️⃣
Numéro de contrat:
“GV SEE (69) - Lutte contre la faune sauvage - Programme de régénération de clôtures 2023-2025”
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 462 600 💰
Source: OJS 2023/S 125-396293 (2023-06-28)