la présente consultation a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs (couleur et monochrome).
Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base, à savoir du matériel majoritairement neuf et respectant les 20% demandés dans le cadre du décret no2021*254 du 9 mars 2021 (acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées).
Une variante pourra être proposée par les candidats (voir dce).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de vandoeuvre
Adresse postale: 7 rue de Parme
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Code postal: 54500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@vandoeuvre.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.xmarches.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.xmarches.fr🌏
URL de participation: http://www.xmarches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale
Objet Champ d'application du marché
Titre: location, installation et entretien-maintenance de photocopieurs
VAND2302-2304
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs (couleur et monochrome).
Les caractéristiques...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs (couleur et monochrome).
Les caractéristiques techniques principales du marché figurent au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base, à savoir du matériel majoritairement neuf et respectant les 20% demandés dans le cadre du décret no2021*254 du 9 mars 2021 (acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées).
Une variante pourra être proposée par les candidats (voir dce).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 328 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services municipaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance et réparation de matériel de reprographie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour les prestations de locations des photocopieurs.
- sous la forme d'un marché à bon de commande. Les prestations de maintenance des photocopieurs (coût par copie) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum 10 000 euro Ht/An ; montant maximum : 22 000 euro Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023.
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023.
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- Marché reconductible
- pSE no1 : Lecteur de badges sur les imprimantes multifonctions A4/A3. Le descriptif de la prestation figure dans le CCTP.” Description
Informations complémentaires:
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecoles maternelles et élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les écoles maternelles et élémentaires de la...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les écoles maternelles et élémentaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour les prestations de locations des photocopieurs.
- sous la forme d'un marché à bon de commande. Les prestations de maintenance des photocopieurs (coût par copie) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum 5 000 euro Ht/An ; montant maximum : 15 000 euro Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations sur les options
Description des options: marché reconductible
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ateliers de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy.
Le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour les prestations de locations des photocopieurs.
- sous la forme d'un marché à bon de commande. Les prestations de maintenance des photocopieurs (coût par copie) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum 10 000 euro Ht/An ; montant maximum : 45 000 euro Ht/An
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-17
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr.
Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques...”
téléchargement du DCE sur le profil acheteur à l'adresse suivante : www.xmarches.fr.
Le dépôt, la transmission et la réception des factures électroniques sont effectués exclusivement sur le portail de facturation Chorus Pro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - co no20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du
contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 013-032363 (2023-01-13)
Avis d'attribution de marché (2023-06-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs (couleur et monochrome)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 441 328 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de Vanduvre-Lès-Nancy. Le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour les prestations de locations des photocopieurs.
- sous la forme d'un marché à bon de commande. Les prestations de maintenance des photocopieurs (coût par copie) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum 10 000 euros Ht/An ; montant maximum : 22 000 euros Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarches en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“- Marché reconductible
- pSE no1 : Lecteur de badges sur les imprimantes multifonctions A4/A3. Le descriptif de la prestation figure dans le CCTP” Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les écoles maternelles et élémentaires de la...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les écoles maternelles et élémentaires de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy. Le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour les prestations de locations des photocopieurs.
- sous la forme d'un marché à bon de commande. Les prestations de maintenance des photocopieurs (coût par copie) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum 5 000 euro Ht/An ; montant maximum : 15 000 euro Ht/An
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la location, l'installation et l'entretien-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux de la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy. Le marché est établi sous la forme d'un marché composite à savoir :
- sous la forme d'un marché à prix forfaitaires pour les prestations de locations des photocopieurs.
- sous la forme d'un marché à bon de commande. Les prestations de maintenance des photocopieurs (coût par copie) sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum 10 000 euros Ht/An ; montant maximum : 45 000 euros Ht/An
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Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 24 juin 2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 013-032363
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2302
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: services municipaux
Date de conclusion du contrat: 2023-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: est multicope sas
Adresse postale: 8 avenue Sébastopol
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 224 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2303
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ecoles maternelles et élémentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 656 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2304
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ateliers de reprographie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 448 💰
Source: OJS 2023/S 107-337077 (2023-06-01)