le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour les services et les écoles primaires de la Ville de Baie-Mahault
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de photocopieurs pour les services et les ecoles primaires de la ville de baie-mahault
2022BM034LOCMACOP”
Produits/services: Photocopieurs📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour les services et les écoles primaires...”
Brève description
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour les services et les écoles primaires de la Ville de Baie-Mahault
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photocopieurs de petite capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la Ville
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques de petite capacité (noir/blanc et couleur) pour les services de la...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques de petite capacité (noir/blanc et couleur) pour les services de la Ville de Baie-Mahault
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché est fractionné en 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.
Le pouvoir adjudicateur est libre de l'affermir ou non en cours d'exécution du...”
Description des options
le marché est fractionné en 1 tranche ferme et 1 tranche conditionnelle.
Le pouvoir adjudicateur est libre de l'affermir ou non en cours d'exécution du marché (Article R2113-6 du Code de la commande publique)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photocopieurs de moyenne capacité
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le territoire de la ville
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) de moyenne taille pour les services de la...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) de moyenne taille pour les services de la Ville de Baie-Mahault
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photocopieurs pour le service reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour le service reprographie de la Ville de...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour le service reprographie de la Ville de Baie-Mahault
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photocopieurs pour les écoles primaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour les écoles primaires de la Ville de...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour les écoles primaires de la Ville de Baie-Mahault
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Description
Durée de l'accord: 11
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: photocopieurs A4 \ Multifonctions
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques (noir/blanc et couleur) pour les services de la Ville de Baie-Mahault” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Durée de l'accord: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1, disponible à l'adresse:...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1, disponible à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm et remis dans le DCE, dument complété ; En cas de groupement un seul Dc1 doit être rempli, l'identité de chacun des membres doit y figurer (section E) ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (OU le formulaire Dc2 " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " dans sa version du 1er avril 2019, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +590 590814538📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le Tribunal administratif peut également être saisi dans le délai de 2 mois par l'application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le Tribunal administratif peut également être saisi dans le délai de 2 mois par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief.
- référé précontractuel jusqu'à la signature de l'accord cadre (art L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du cja).
- référé contractuel après la signature de l'accord cadre (art L. 551-13 à L. 551-23 et s et R 551-7 à R. 551-10 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art L.521-1 du Cja) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art R. 421-1 du caj).
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). CE du 4/04/2014, Département de Tarn et Garonne, no358994
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 030-089141 (2023-02-07)
Informations complémentaires (2023-03-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 030-089141
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-03-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-03-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 051-151738 (2023-03-08)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition du matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques de moyenne capacité (noir/blanc et couleur) pour les services de la...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs numériques de moyenne capacité (noir/blanc et couleur) pour les services de la Ville de Baie-Mahault
Afficher plus
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs A4 multifonctions (noir/blanc et couleur) pour les services et les écoles...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la location et la maintenance de photocopieurs A4 multifonctions (noir/blanc et couleur) pour les services et les écoles primaires de la Ville de Baie-Mahault
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-089141
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/BM/DSTI/002
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: photocopieurs de petite capacité
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: exodis sa
Adresse postale: 10 Forum de Jarry
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secdire@exodis.fr📧
Région: Guadeloupe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/BM/DSTI/003
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: photocopieurs moyenne capacité
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sbg - groupe SMB
Adresse postale: immeuble les Alizées -Impasse Sisyphe voie verte zone industrielle de JARRY
Courrier électronique: vlargen@groupe-smb.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 136 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023/BM/DSTI/004
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: photocopieurs pour le service reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023/BM/DSTI/005
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: photocopieurs pour les écoles primaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023/BM/DSTI/006
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: photocopieurs A4 Multifonctions
Nom et adresse du contractant
Nom: direct marketing services (Total Print Solution - groupe Infodom)
Adresse postale: parc d'activité de Choco-Choisy - Imm Choco
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 97212
Courrier électronique: gg@tps-solutions.fr📧
Région: Martinique 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 72 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰