location de véhicules de transport en commun du type autocars, autobus articulés et minicar et minibus
Smitu Thionville Fensch
le présent marché a pour objet la location de véhicules de transport en commun du type autocars, autobus articulés, minicars et minibus pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Les véhicules loués seront mis à la disposition de l'exploitant du réseau de transport en commun du Smitu
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autobus et cars › Autobus articulés
- • Autobus et cars › Autobus publics
- • Autobus et cars › Autocars
- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules à usage spécial › Minibus
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-23 | Avis de marché |
| 2023-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: M2023-01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Autobus articulés 📦
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: smitu thionville fensch
Adresse postale: 1 A avenue Gabriel Lippmann
Code postal: 57970
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://smitu.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexandre.vautrelle@smitu.fr 📧
Téléphone: +33 382523206 📞
URL des documents: https://smitu.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Date de début: 2023-07-03 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124526
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 9 486 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location d'autocars type ligne avec boite de vitesse automatique de 59 places assises minimum
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: location d'autocars type ligne avec boite de vitesse automatique de 63 places assises minimum
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: location de bus articulés avec boite de vitesse automatique de 150 places assises et debout environ
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: location de minicar
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: location de minibus 9 places
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: location de minibus 9 places électriques
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les véhicules seront livrés au dépôt actuel : 6 rue de Longwy 57190 FLORANGE
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Date d'envoi des invitations: 2023-03-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre Vautrelle
Adresse du profil d'acheteur: https://smitu.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://smitu.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 042-124526 (2023-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: M2023-01
Brève description:
le présent marché a pour objet la location de véhicules de transport en commun du type autocars, autobus articulés, minicars et minibus pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Les véhicules loués seront mis à la disposition de l'exploitant du réseau de transport en commun du Smitu
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Autobus articulés 📦
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: smitu thionville fensch
Adresse postale: 1 A avenue Gabriel Lippmann
Code postal: 57970
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://smitu.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexandre.vautrelle@smitu.fr 📧
Téléphone: +33 382523206 📞
URL des documents: https://smitu.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-23 📅
Date limite de soumission: 2023-03-13 📅
Date de publication: 2023-02-28 📅
Date de début: 2023-07-03 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 042-124526
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
la présente consultation est divisée en deux phases : une phase candidatures et une phase offres.
Les candidats devront remettre un dossier de candidature conforme aux exigences du présent RC.
Suite à la réception des candidatures, le Smitu analysera les candidatures puis admettra les candidatures ayant les capacités requises à soumissionner à la phase offres
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la location de véhicules de transport en commun du type autocars, autobus articulés, minicars et minibus pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Les véhicules loués seront mis à la disposition de l'exploitant du réseau de transport en commun du Smitu
Intitulé du lot: location d'autocars type ligne avec boite de vitesse automatique de 59 places assises minimum
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet la location d'autocars type ligne avec boite de vitesse automatique de 59 places assises minimum pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31 aout 2024.
Le marché est reconductible pour une durée d'un an à compter du 1er septembre de chaque année.
Nombre de reconductions possibles : 3
forme des reconductions : tacite
la fin du marché, toutes périodes de reconduction comprises est fixée au 31 aout 2027
la présente consultation est divisée en deux phases : une phase candidatures et une phase offres.
Les candidats devront remettre un dossier de candidature conforme aux exigences du présent RC.
Suite à la réception des candidatures, le Smitu analysera les candidatures puis admettra les candidatures ayant les capacités requises à soumissionner à la phase offres
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la location d'autocars type ligne avec boite de vitesse automatique de 63 places assises minimum pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de bus articulés avec boite de vitesse automatique de 150 places assises et debout environ
Numéro du lot: 3
Brève description:
le présent lot a pour objet la location de bus articulés avec boite de vitesse automatique de 150 places assises et debout environ pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de minicar
Numéro du lot: 4
Brève description:
le présent lot a pour objet la location de minicars pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de minibus 9 places
Numéro du lot: 5
Brève description:
le présent lot a pour objet la location de minibus 9 places pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location de minibus 9 places électriques
Numéro du lot: 6
Brève description:
le présent lot a pour objet la location de minibus 9 places électrique pour les besoins du réseau du Syndicat mixte des transports urbains (Smitu) Thionville Fensch.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les véhicules seront livrés au dépôt actuel : 6 rue de Longwy 57190 FLORANGE
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 18:00
Date d'envoi des invitations: 2023-03-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre Vautrelle
Adresse du profil d'acheteur: https://smitu.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://smitu.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 042-124526 (2023-02-23)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 314 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-433075
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124526
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
ce lot est déclaré sans suite
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: Lot 1
Informations complémentaires: ce lot est déclaré sans suite
Numéro du lot: Lot 2
Lot 3
Intitulé du lot: location de minicar 23 places
Numéro du lot: Lot 4
Lot 5
Lot 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: sas lambert locations
Adresse postale: route de Nancy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386670669 📞
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 3 150 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix BP 51038
Téléphone: +33 388212333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de nancy, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 136-433075 (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 314 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-433075
Se réfère à l'avis: 2023/S 042-124526
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
ce lot est déclaré sans suite
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: Lot 1
Informations complémentaires: ce lot est déclaré sans suite
Numéro du lot: Lot 2
Lot 3
Intitulé du lot: location de minicar 23 places
Numéro du lot: Lot 4
Lot 5
Lot 6
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: sas lambert locations
Adresse postale: route de Nancy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386670669 📞
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 3 150 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix BP 51038
Téléphone: +33 388212333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de deux mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.
Afficher plus
Recours de plein contentieux : prévu à l'article R. 421-3 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de deux mois contre les décisions de rejet.
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de nancy, Préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 136-433075 (2023-07-13)
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