location de véhicules de 12m3 à 16m3
Saint-Brieuc Agglomération
accord-Cadre à bons de commande de location de véhicules utilitaires de 12m3 à 16m3 pour les enquêtes chez les usagers du service collecte des ordures ménagères et livraisons de bacs à déchets. Accord-Cadre avec un montant minimum de 200 000euro HT et maximum de 500 000euro (H.T.). Marché sur 21 mois, le premier bon de commande prescrira une première dotation de 18 véhicules qui devront être impérativement fournis pour le 3 avril 2023. Accord-Cadre multi attributaires (maximum de 2 attributaires sous réserve d'un nombre de candidats suffisants)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-24 | Avis de marché |
| 2023-09-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.-saintbrieuc-armor-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sbaa.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-057363
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération de Saint Brieuc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux conditions du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006940900049
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2023/S 020-057363 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 2023017
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande de location de véhicules utilitaires de 12m3 à 16m3 pour les enquêtes chez les usagers du service collecte des ordures ménagères et livraisons de bacs à déchets. Accord-Cadre avec un montant minimum de 200 000euro HT et maximum de 500 000euro (H.T.). Marché sur 21 mois, le premier bon de commande prescrira une première dotation de 18 véhicules qui devront être impérativement fournis pour le 3 avril 2023. Accord-Cadre multi attributaires (maximum de 2 attributaires sous réserve d'un nombre de candidats suffisants)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie
Code postal: 22000
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.-saintbrieuc-armor-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@sbaa.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-057363
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération de Saint Brieuc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux conditions du règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006940900049
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: https://marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2023/S 020-057363 (2023-01-24)
Avis d'attribution de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-579642
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-057363
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: kertrucks location et services - franchisé indépendant clovis location
Adresse postale: titulaire 1
Commune postale: Saint-Brieuc
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Nom: loxity
Adresse postale: titulaire 2
Commune postale: Theix
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 185-579642 (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location de véhicules utilitaires de 12m3 à 16m3 pour les enquêtes chez les usagers du service collecte des ordures ménagères et livraisons de bacs à déchets
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-579642
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-057363
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location de véhicules utilitaires de 12m3 à 16m3 pour les enquêtes chez les usagers du service collecte des ordures ménagères et livraisons de bacs à déchets.
L'accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires est conclu pour un montant minimum de 200 000,00euro HT et maximum de 500 000,00euro HT pour une durée de 21 mois à compter de sa notification
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: kertrucks location et services - franchisé indépendant clovis location
Adresse postale: titulaire 1
Commune postale: Saint-Brieuc
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Nom: loxity
Adresse postale: titulaire 2
Commune postale: Theix
Pays: Morbihan 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 185-579642 (2023-09-21)
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