Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de minibus et autocars sans chauffeurs et prestations de transport de personnes
2023-05”
Produits/services: Autocars📦
Brève description:
“le présent accord-cadre concerne la location de minibus, d'autocars et prestations de transport de personnes pour les besoins de la Ville de Bagnolet”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - location de minibus sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autocars📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“le lot 1 concerne la location de minibus sans chauffeur, conformément au BPU. Les prix du BPU incluent tous les frais nécessaires à l'exécution de la...”
Description du marché
le lot 1 concerne la location de minibus sans chauffeur, conformément au BPU. Les prix du BPU incluent tous les frais nécessaires à l'exécution de la prestation, notamment les frais liés à la location, mise à disposition, reprise, maintenance, nettoyage, etc
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre peut-être reconduit par période de 1 an,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. L'Accord-Cadre peut-être reconduit par période de 1 an, dans la limite de 3 reconductions soit une durée maximale de 4 ans. La reconduction de l'accord-cadre pour une période de 1 an se fera de manière tacite
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Informations complémentaires: voir cahiers de charge
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2- location d'autocars sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne la location d'autocars sans chauffeur, conformément au BPU. Les prix du BPU incluent tous les frais nécessaires à l'exécution de la...”
Description du marché
le lot 2 concerne la location d'autocars sans chauffeur, conformément au BPU. Les prix du BPU incluent tous les frais nécessaires à l'exécution de la prestation, notamment les frais liés à la location, mise à disposition, reprise, maintenance, nettoyage, etc
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3- transport de personnes en IDF avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 concerne le transport de personnes (avec chauffeur) pour des trajets en IDF, conformément au BPU. Les prix du BPU incluent tous les frais...”
Description du marché
le lot 3 concerne le transport de personnes (avec chauffeur) pour des trajets en IDF, conformément au BPU. Les prix du BPU incluent tous les frais nécessaires à l'exécution de la prestation, notamment les frais péages, parking, chauffeur, location, mise à disposition, maintenance, nettoyage, etc. Les chauffeurs sont équipés d'un téléphone portable dont ils donnent le numéro à l'encadrant du trajet avant le départ.le lot 3 inclue les prestations suivantes (liste non-exhaustive donnée à titre indicatif) : - sorties scolaires (maternelle-primaire) ;- sorties centres de loisirs (mercredi et vacances scolaires) ;- sorties centres socioculturels.- sorties équipes sportives de la ville (week-ends)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4- transport de personnes hors-idf avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 concerne le transport de personnes (avec chauffeur) pour des trajets à destination du dehors de l'idf, conformément au BPU. Les trajets peuvent...”
Description du marché
le lot 4 concerne le transport de personnes (avec chauffeur) pour des trajets à destination du dehors de l'idf, conformément au BPU. Les trajets peuvent s'effectuer en France comme dans les pays de l'union européenne. Le lot 4 inclut tous les trajets effectués par la Ville dont la destination est en dehors d'idf, uniquement au départ ou à l'arrivée de la Ville de Bagnolet. La Ville se réserve le droit de réserver ponctuellement auprès de prestataires locaux les trajets dont elle aurait besoin localement en dehors de l'idf.Types de prestations possibles dans le lot 4 (liste donnée à titre indicatif, non-exhaustive): - colonies de vacances vers les centres de vacances de la ville (Yzeure et Oléron)- wE (adultes et personnes âgées)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dd
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir cahier de charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-24
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93170
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 015-036363 (2023-01-16)