location de cars avec et sans chauffeur, mise a disposition de chauffeurs, et location de minibus sans chauffeur
Mairie de Stains
la présente consultation porte sur la location de cars avec et sans chauffeur, et la mise à disposition de chauffeurs, et la location de minibus sans chauffeur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023-01-PAT-AOO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Stains
Adresse postale: 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Adresse Internet: http://www.stains.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=837937&orgAcronyme=b4l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=837937&orgAcronyme=b4l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161613
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 570 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeur et mise à disposition de chauffeurs
Numéro du lot: 1
Brève description: location de cars avec chauffeur et mise à disposition de chauffeurs
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: location de car sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description: location de car sans chauffeur
Intitulé du lot: location de minibus sans chauffeur
Numéro du lot: 3
Brève description: location de minibus sans chauffeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères énoncés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=837937&orgAcronyme=b4l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-161613 (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023-01-PAT-AOO
Brève description:
la présente consultation porte sur la location de cars avec et sans chauffeur, et la mise à disposition de chauffeurs, et la location de minibus sans chauffeur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Stains
Adresse postale: 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Adresse Internet: http://www.stains.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=837937&orgAcronyme=b4l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=837937&orgAcronyme=b4l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-161613
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
la date de prise d'effet de l'accord-cadre est fixée au lendemain de sa notification et il court jusqu'au 31 décembre 2023 pour la première année. Ensuite, il est renouvelable trois fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans pour autant excéder la date du 31 décembre 2026
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 570 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeur et mise à disposition de chauffeurs
Numéro du lot: 1
Brève description: location de cars avec chauffeur et mise à disposition de chauffeurs
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an sans toutefois pouvoir excéder la date du 31 décembre 2026
Informations complémentaires:
la date de prise d'effet de l'accord-cadre est fixée au lendemain de sa notification et il court jusqu'au 31 décembre 2023 pour la première année. Ensuite, il est renouvelable trois fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction, sans pour autant excéder la date du 31 décembre 2026
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: location de car sans chauffeur
Intitulé du lot: location de minibus sans chauffeur
Numéro du lot: 3
Brève description: location de minibus sans chauffeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères énoncés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=837937&orgAcronyme=b4l 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: décembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 055-161613 (2023-03-13)
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