location courte durée de véhicules sans chauffeur légers, frigorifiques, utilitaires / grosses capacité et de location de minibus. Cet accord-cadre est décomposé en 4 lots par type de véhicules
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location courte durée de véhicules sans chauffeur légers, frigorifiques, utilitaires / grosses capacités et de location de minibus.
2023-019”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“location courte durée de véhicules sans chauffeur légers, frigorifiques, utilitaires / grosses capacité et de location de minibus. Cet accord-cadre est...”
Brève description
location courte durée de véhicules sans chauffeur légers, frigorifiques, utilitaires / grosses capacité et de location de minibus. Cet accord-cadre est décomposé en 4 lots par type de véhicules
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules particuliers légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la cmar na
Description du marché:
“location de véhicules particuliers légers de 0.5 jours à 6 mois, pour des véhicules de type petite citadine ou citadine. Accord cadre mono attributaire avec...”
Description du marché
location de véhicules particuliers légers de 0.5 jours à 6 mois, pour des véhicules de type petite citadine ou citadine. Accord cadre mono attributaire avec montant maximum de 150 000 euro ht annuels
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules frigorifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises📦
Description du marché:
“location de véhicules frigorifiques de 0.5 jours à 6 mois de 2 à 10 m3. Accord cadre mono attributaire avec montant maximum de 50 000 euro ht annuels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules utilitaires - grandes capacités - haillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Location de véhicules utilitaires - grandes capacités - haillon (ludospace, utilitaires de 6 à 20 M3) de 0.5 jours à 6 mois - accord cadre à bon de commande...”
Description du marché
Location de véhicules utilitaires - grandes capacités - haillon (ludospace, utilitaires de 6 à 20 M3) de 0.5 jours à 6 mois - accord cadre à bon de commande d'un montant maximum annuel de 150 000 euro ht annuels
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de minibus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Description du marché:
“location de minibus de 7 et 9 places d'une durée de 0.5 jours à 6 mois. Accord cadre à bons de commande d'un montant maximum de 150 000 euro ht annuels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-13
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendes France
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12etr551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 ducode de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 030-084694 (2023-02-07)
Informations complémentaires (2023-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“location courte durée de véhicules sans chauffeur légers, frigorifiques, utilitaires / grosses capacité et de location de minibus. Cet accord-cadre est...”
Brève description
location courte durée de véhicules sans chauffeur légers, frigorifiques, utilitaires / grosses capacité et de location de minibus. Cet accord-cadre est décomposé en 4 lots par type de véhicules.