le présent marché public a pour objet la location longue durée et l'entretien de treize (13) véhicules neufs, légers, utilitaires et camions à destination des services municipaux
variante autorisée par le pouvoir adjudicateur uniquement pour le modèle "Compacte essence" du lot no1. La variante devra proposer en lieu et place de la "Compacte essence", une "Compacte hybride".Toute autre variante à l'initiative des candidats est proscrite.Les véhicules devront impérativement être livrés le 1er février 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“le présent marché public a pour objet la location longue durée et l'entretien de treize (13) véhicules neufs, légers, utilitaires et camions à destination...”
Titre
le présent marché public a pour objet la location longue durée et l'entretien de treize (13) véhicules neufs, légers, utilitaires et camions à destination des services municipaux
2023dstp01
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“variante autorisée par le pouvoir adjudicateur uniquement pour le modèle "Compacte essence" du lot no1. La variante devra proposer en lieu et place de la...”
Brève description
variante autorisée par le pouvoir adjudicateur uniquement pour le modèle "Compacte essence" du lot no1. La variante devra proposer en lieu et place de la "Compacte essence", une "Compacte hybride".Toute autre variante à l'initiative des candidats est proscrite.Les véhicules devront impérativement être livrés le 1er février 2024
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Valeur estimée hors TVA: EUR 379 800 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules légers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Charles Cros 95320 - saint Leu la Forêt
Description du marché:
“le lot no1 comprendra :- 4 citadines thermiques- 1 compacte thermique ou hybride (cf variante définie à l'article 2.2.1 du Rc)- 4 citadines électriques” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Respect des délais de livraison et mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: pour plus de détails, se référer au Ccp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le lot no2 comprendra : 2 véhicules utilitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 600 💰
Description
Informations complémentaires: pour plus de détails se référer au Ccp
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 comprendra :- 1 Camion type polybenne + 2eme caisson- 1 Camion type grand volume 20 m3 + hayon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- extrait d'inscription au registre du commerce (" extrait K-Bis ") de moins de trois mois,- liste nominative des salariés étrangers employés avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail,- attestation d'assurance en responsabilité civile,- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat individuel ou, en cas de groupement, chaque membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-09
13:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Direction des Affaires Juridiques - cellule des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Direction des Affaires Juridiques - cellule des marchés publics52 Rue du Général Leclerc95320 Saint Leu La ForetAuprès de : Mme Dupe AlexandraTéléphone : 01.30.40.22.14courriel : daj@saint-leu-la-foret.fr
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Source: OJS 2023/S 030-085577 (2023-02-06)
Avis d'attribution de marché (2023-05-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description: les véhicules devront impérativement être livrés le 1er février 2024
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 354 414 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 14 rue Charles Cros 95320 Saint Leu la Forêt
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 030-085577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023dstp01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicules légers
Date de conclusion du contrat: 2023-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: service Assistance Maintenance Location
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 397 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: véhicules utilitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 094 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: camions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 923 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Direction des Affaires Juridiques - cellule des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Direction des Affaires Juridiques - cellule des marchés publics52 Rue du Général Leclerc95320 Saint Leu La ForetAuprès de : Mme Marie ScornetTéléphone : 01.30.40.22.09courriel : marie.scornet@saint-leu-la-foret.fr
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Source: OJS 2023/S 094-291005 (2023-05-11)