irsn-2023-003-Qualite

IRSN

assistance à l'animation de la démarche qualité de la Direction de l'expertise Nucléaire de Défense et de la Direction de la communication et assistance au management qualité du processus S1 " gérer les ressources humaines "

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-16 Avis de marché
2023-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Code postal: 92260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158358888 📞
Courrier électronique: ines.sekol@irsn.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.irsn.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2171867&orgAcronyme=s2d 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2171867&orgAcronyme=s2d 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic

Objet
Champ d'application du marché
Titre: irsn-2023-003-Qualite IRSN-2023-003-QUALITE
Produits/services: Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes 📦
Brève description:
“assistance à l'animation de la démarche qualité de la Direction de l'expertise Nucléaire de Défense et de la Direction de la communication et assistance au...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 315 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'activités relatives à l'animation et au suivi du management de la qualité de la DEND, de la DCOM et du MP S1 de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 315 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter de sa date de notification, pour une première période d'exécution de dix-huit (18) mois applicable à compter de la date de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“possibilité de passer des marches similaires (article R2122-7 du Code de la commande publique)”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication prévisionnelle du prochain avis : dans le courant de l'année 2026
Informations complémentaires

“i - forme du marche : accord-cadre mono attributaire à bons de commande et à marchés subséquents conclu avec un montant maximum de 399.999,99 euro(s) HTII -...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 015-039010 (2023-01-16)
Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 285 252 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): CRITERE 1 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.1 : compréhension du besoin
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.2 : organisation et moyens humains dédiés
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1.3 : méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 015-039010

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“assistance à l'animation de la démarche qualité de la Direction de l'expertise Nucléaire de Défense et de la Direction de la communication et assistance au...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: kasadenn
Adresse postale: 6 rue de la thessalie
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.kasadenn.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 252 💰
Source: OJS 2023/S 096-299241 (2023-05-16)