installation Et Maintenance D'Un Reseau Metrologique De Surveillance De Crue Sur Les Cours D'Eau D'Orleans Metropole

Orléans Métropole

la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période.Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché.Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période :- période initiale : 35 000 euro(s) Ht- par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-17 Avis de marché
2023-06-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Numéro de référence: M22f0202
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période.Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché.Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période :- période initiale : 35 000 euro(s) Ht- par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date limite de soumission: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-038821
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> Transmission des offres et questions, par mail, non autorisée.=> Délais d'exécution : Cf. Le Rc=> Visite des lieux non obligatoire : Le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère : " Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (65%)":1 : pertinence des moyens humains mis à disposition pour la réalisation de la prestation, apprécié au regard de la partie 1 du mémoire technique (30%)2 : pertinence du matériel et de la solution de plateforme de centralisation de la donnée acquise, apprécié au regard de la partie 2 du mémoire technique (30%)3 : Pertinence de la méthodologie d'intervention d'installation, de maintenance et de définition de courbe de tarage, apprécié au regard de la partie 3 du mémoire technique (40%)
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Reconduction : 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Modalités : Cf. Le Rc
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'orléans Métropole 45000

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
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Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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Capacité technique et professionnelle:
-Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou des attestations de capacité. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.-déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
=> Compétences a minima de l'équipe :-Compétence en matière d'installation et de maintenance d'équipement de mesure hydraulique,-compétence en matière de plateforme de partage de données acquises automatiquement à distance,-compétence en étude et calcules hydrauliques (à minima définition de courbes de tarages - débit en fonction de mesure de niveau d'eau).-savoir récolter les besoin de l'acheteur ;-Etre force de proposition ;-Avoir une approche pédagogique dans ses propositions d'installation de site de mesure ;-Etre autonome et proactif ;-Etre disponible et réactif
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique est appréciée au regard du mémoire technique (Sous-pondérations indiquées dans "Renseignements complémentaires")
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Le prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Critère de coût (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccap

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 015-038821 (2023-01-17)
Avis d'attribution de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'installation et la maintenance d'un réseau métrologique de surveillance de crue sur les cours d'eau d'orléans Métropole et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, reconductible, non alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euro(s) Ht par période. Bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du marché. Sans valeur contractuelle, estimatif des commandes par période : - période initiale : 35 000 euro(s) Ht - par période de reconduction : 5 000 à 20 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-395634
Se réfère à l'avis: 2023/S 015-038821
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, non alloti.Durée: 1 an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués, par période : Sans minimum, maximum 50 000 euro(s) (H.T.).Estimation non contractuelle de commande sur la période initiale : 35 000 euro(s) (H.T.).Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 23-8305 du 20/01/2023joue : 2023/s 015-038821 du 20/01/2023contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-07 📅
Nom: spie Batignolles Itm+
Adresse postale: 3 Rue De L Arrivee
Commune postale: Paris 15
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 124-395634 (2023-06-27)